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Correspondances dans les titres des pages

  • Notaire de Pignan nommé le 30 aôut 1876. Registres et relevés de ce notaire :
    193 o (35 mots) - 9 décembre 2018 à 18:03
  • Etienne bascou est un notaire de Pignan ayant exercé son office 39 ans à Pignan. Etienne Bascou se maria à Anne Couderc, fille de Pierre Couderc, notaire royal de Pignan de 1584 à 1627, cf. quittance de dot 2E56-652 f°11.
    9 Kio (1 490 mots) - 12 février 2018 à 16:39

Correspondances dans le texte des pages

  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:54
  • ...e 1561, Antoine Lombard, consul en 1560, Jean Roubert son conseiller et le notaire Jean Arnail. Ces personnes figurent sur la liste de ceux qui s'engagent à
    3 Kio (471 mots) - 28 octobre 2017 à 18:53
  • ...|| DELANGLADE || Louis || Curé de Pignan || 1758 || 1775 || || frère du notaire
    6 Kio (607 mots) - 9 décembre 2018 à 22:12
  • ...Baptiste Delanglade || Républicain et royaliste en fonction de l'humeur, notaire
    2 Kio (206 mots) - 9 décembre 2018 à 22:14
  • ! N !! Nom du notaire !! Début d'activité !! Fin d'activité !! Remarque et détails
    2 Kio (151 mots) - 9 décembre 2018 à 22:18
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:55
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:56
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:57
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:58
  • ...E70]] constitué des minutes de maître [[Jean Baptiste Frédéric Pagès (notaire)|Jean Baptiste Frédéric Pagès]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (226 mots) - 30 novembre 2018 à 12:07
  • ...glés au notaire et qui seront reversés au fisc. Il ne semble pas que le notaire ait un rôle de recouvrement de cet impôt et parfois certains acheteurs te AD12 Maître ROUSTAN Notaire de Versols
    7 Kio (1 233 mots) - 12 février 2018 à 20:32
  • Notaire royal et témoins soussignés fuct Avec les parties et nous Notaire soussigné.
    4 Kio (688 mots) - 4 février 2018 à 10:09
  • ...vec ledit Dey les autres parties ont dit ne savoir de ce requises par nous notaire soussigné. Delanglade, notaire
    2 Kio (268 mots) - 8 décembre 2018 à 18:20
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:32
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:33
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:33
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:35
  • Lorsque le remboursement est enregistré par un notaire différent de celui qui a établi l'acte d'obligation, un acte de quittance
    1 Kio (209 mots) - 14 mai 2018 à 17:06
  • ...la forme d'un acte sous seing privé, soit celle d'un acte passé devant. notaire. Il peut être "général" ou au contraire "spécial", dans ce cas, il est ...sieurs héritiers identifiés. Le mandataire peut être un héritier ou le notaire chargé du règlement de la succession. Si le mandataire peut disposer du p
    13 Kio (2 151 mots) - 4 février 2018 à 10:07
  • Après l'introduction de la date, du lieu et des parties, le notaire énonce comment le débiteur rembourse son créancier, l'origine de la dett ...peut être rédigé sous seing privé, c'est le cas d'un reçu, ou par un notaire. Une quittance peut avoir pour objet le remboursement d'une partie d'une de
    8 Kio (1 365 mots) - 12 février 2018 à 11:57
  • ...déclaré de savoir signer de ce requise par nous Jean Baptiste Delanglade notaire soussigné. DELANGLADE, notaire
    2 Kio (432 mots) - 8 décembre 2018 à 18:19
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:13
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:14
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:14
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:15
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:16
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:17
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:17
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:18
  • ...orme authentique, la copie exécutoire de la transaction délivrée par le notaire peut servir de fondement une saisie-attribution. (2e Chambre civile 21 octo
    9 Kio (1 497 mots) - 4 février 2018 à 10:10
  • Léandre Massal notaire à la résidence de Pignan soussigné Fait et lu par nous notaire en l’étude aux parties en
    3 Kio (608 mots) - 8 décembre 2018 à 18:19
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:36
  • ...icard ménagers habitants de Saussan signés avec le reconnaissant et nous notaire. Delanglade, notaire
    3 Kio (480 mots) - 4 février 2018 à 10:07
  • du règne de Louis quinze par devant moy notaire royal embourcés a son contentement au veu de nous notaire et
    4 Kio (743 mots) - 4 février 2018 à 09:55
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:31
  • Notaire royal et témoins soussignés présent Receu par nous notaire le 7 septembre 1751 laquelle
    2 Kio (340 mots) - 4 février 2018 à 10:00
  • |data=ETUDE=ETUDE,COTE=COTE,NOTAIRE=NOTAIRE,LIEU=LIEU,ANDEB=ANDEB,ANFIN=ANFIN,TYPE=TYPE,ETATREG=ETATREG,ETATNUM=ETATNUM ! Notaire
    2 Kio (279 mots) - 11 février 2018 à 20:58
  • ...huit cent soixante dix sept à Saussan, pardevant maître Eugène Roussel, notaire à la résidence de Pignan, canton de Montpellier, en présence et assisté
    1 Kio (203 mots) - 12 février 2018 à 15:05
  • Le 4 janvier 1654, devant maître Bessiaire, notaire de Béziers, les clarisses de Béziers tentèrent de faire valoir leurs dro
    3 Kio (516 mots) - 11 septembre 2018 à 17:41
  • ...siastique ou par un de nos messagers précités, et contre-signés par un notaire, devraient partout porter la même autorité que la production et l'exposit
    12 Kio (2 160 mots) - 16 septembre 2018 à 16:50
  • ...E70]] constitué des minutes de maître [[Jean Baptiste Frédéric Pagès (notaire)|Jean Baptiste Frédéric Pagès]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (226 mots) - 30 novembre 2018 à 11:36
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:44
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:45
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:46
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan. [[Catégorie:Registre de notaire]]
    522 o (72 mots) - 12 février 2018 à 16:05
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan. [[Catégorie:Registre de notaire]]
    552 o (77 mots) - 12 février 2018 à 16:06
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan. [[Catégorie:Registre de notaire]]
    524 o (80 mots) - 12 février 2018 à 16:08
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan. [[Catégorie:Registre de notaire]]
    2 Kio (229 mots) - 12 février 2018 à 16:15
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:48
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:49
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:50
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:52
  • |data=etude=ETUDE,registre=REGISTRE,notaire=NOTAIRE,LIEU=LIEU,ANDEB=ANDEB,ANFIN=ANFIN,TYPE=TYPE,ETATREG=ETATREG,ETATNUM=ETATNUM ! Notaire
    2 Kio (281 mots) - 9 décembre 2018 à 22:09
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan. [[Catégorie:Registre de notaire]]
    551 o (78 mots) - 12 février 2018 à 16:23
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:52
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:53
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    2 Kio (278 mots) - 8 février 2018 à 16:59
  • ...Clair, Paul Declair, de Girard contrôleur, de Massilan, Brémond, Tondut (notaire), Darenis, Grasset, Baugut, Vignes, Rignac, Rolin, Carbonnier, Casseyrol, G
    39 Kio (6 643 mots) - 1 janvier 2019 à 12:59
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 29 novembre 2018 à 14:55
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 12:09
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (274 mots) - 29 novembre 2018 à 14:57
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:38
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (274 mots) - 29 novembre 2018 à 15:05
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:38
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:39
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:40
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:37
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:38
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Augustin Caze (notaire)|Augustin Caze]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (260 mots) - 2 décembre 2018 à 16:45
  • ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Augustin Caze (notaire)|Augustin Caze]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (260 mots) - 2 décembre 2018 à 16:44
  • |data=ETUDE=ETUDE,COTE=COTE,NOTAIRE=NOTAIRE,LIEU=LIEU,ANDEB=ANDEB,ANFIN=ANFIN,TYPE=TYPE,ETATREG=ETATREG,ETATNUM=ETATNUM ! Notaire
    2 Kio (292 mots) - 8 février 2018 à 17:03
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:59
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:59
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (279 mots) - 2 décembre 2018 à 14:01
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:05
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:07
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:08
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:12
  • ...et de compromis de vente a été rédigé par l'étude de Maître Bonnary, notaire à Montpellier, afm de permettre la - de désigner Maître André Bonnary, notaire à Montpellier, en vue de procéder à la rCgularisation des actes
    10 Kio (1 660 mots) - 24 décembre 2018 à 12:29
  • ...yle et un sous-juge, un vicaire ou viguier et un assesseur, assistés d'un notaire ou greffier formant trois cour : la cour due bayle ou du juge, la cour du s ...un juge spécial ou un juge-mage, un avocat, un procureur, un greffier ou notaire. Des arrêts de cette cour on faisait appel au Parlement de Toulouse.
    7 Kio (1 167 mots) - 20 janvier 2019 à 19:48
  • Notaire de Pignan nommé le 30 aôut 1876. Registres et relevés de ce notaire :
    193 o (35 mots) - 9 décembre 2018 à 18:03
  • ...2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel]] durant son office à Pignan. ...oseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)]], notaire à Pignan de 1876 à 1880.
    1 Kio (201 mots) - 15 décembre 2018 à 18:01
  • ...2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel]] durant son office à Pignan. ...oseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)]], notaire à Pignan de 1876 à 1880.
    1 Kio (201 mots) - 15 décembre 2018 à 18:01
  • ...2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel]] durant son office à Pignan. ...oseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)]], notaire à Pignan de 1876 à 1880.
    1 Kio (201 mots) - 15 décembre 2018 à 18:02
  • ...2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel]] durant son office à Pignan. ...oseph Eugène Roussel (notaire)|Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)]], notaire à Pignan de 1876 à 1880.
    1 Kio (201 mots) - 15 décembre 2018 à 18:02
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    665 o (98 mots) - 2 décembre 2018 à 13:43
  • ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
    2 Kio (232 mots) - 29 novembre 2018 à 14:45
  • Etienne bascou est un notaire de Pignan ayant exercé son office 39 ans à Pignan. Etienne Bascou se maria à Anne Couderc, fille de Pierre Couderc, notaire royal de Pignan de 1584 à 1627, cf. quittance de dot 2E56-652 f°11.
    9 Kio (1 490 mots) - 12 février 2018 à 16:39
  • ...en fit dresser un acte authentique qui fut reçu par Guillaume Jay-maris, notaire de Montpellier, secrétaire du chapitre cathédral, en présence de Jacques ...s les autres églises cathédrales. Par acte du 15 mars 1537, reçu par le notaire Guillaume Jaymaris, il créa un office de bedeau, chargé d'être toujours
    29 Kio (5 088 mots) - 1 janvier 2019 à 17:56
  • ...nnerie, passé à Jean Despeisses, le 12 décembre 1604, reçu par Vignes, notaire, dans le palais de l'évoque et en sa présence. On voit dans cet acte que
    5 Kio (872 mots) - 1 janvier 2019 à 23:56
  • Guillaume Jaymaris , notaire de Montpellier , et se par le même Jaymaris, notaire, le 2o mai 1538.
    40 Kio (7 236 mots) - 3 janvier 2019 à 19:28