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Correspondances dans les titres des pages

• Pierre Joseph Eugène Roussel (notaire)
  Notaire de Pignan nommé le 30 aôut 1876. Registres et relevés de ce notaire :
  193 o (35 mots) - 9 décembre 2018 à 18:03
• Étienne Bascou (notaire)
  Etienne bascou est un notaire de Pignan ayant exercé son office 39 ans à Pignan. Etienne Bascou se maria à Anne Couderc, fille de Pierre Couderc, notaire royal de Pignan de 1584 à 1627, cf. quittance de dot 2E56-652 f°11.
  9 Kio (1 490 mots) - 12 février 2018 à 16:39

Correspondances dans le texte des pages

• Registre notarial AD34-2E70-098
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:54
• Temple calviniste de Pignan
  ...e 1561, Antoine Lombard, consul en 1560, Jean Roubert son conseiller et le notaire Jean Arnail. Ces personnes figurent sur la liste de ceux qui s'engagent à
  3 Kio (471 mots) - 28 octobre 2017 à 18:53
• Curés de la paroisse de Pignan
  ...|| DELANGLADE || Louis || Curé de Pignan || 1758 || 1775 || || frère du notaire
  6 Kio (607 mots) - 9 décembre 2018 à 22:12
• Maires de Pignan
  ...Baptiste Delanglade || Républicain et royaliste en fonction de l'humeur, notaire
  2 Kio (206 mots) - 9 décembre 2018 à 22:14
• Notaires de Pignan
  ! N !! Nom du notaire !! Début d'activité !! Fin d'activité !! Remarque et détails
  2 Kio (151 mots) - 9 décembre 2018 à 22:18
• Registre notarial AD34-2E70-099
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:55
• Registre notarial AD34-2E70-100
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:56
• Registre notarial AD34-2E70-101
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:57
• Registre notarial AD34-2E70-102
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:58
• Registre notarial AD34-2E70-319
  ...E70]] constitué des minutes de maître [[Jean Baptiste Frédéric Pagès (notaire)|Jean Baptiste Frédéric Pagès]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (226 mots) - 30 novembre 2018 à 12:07
• Lausime (acte)
  ...glés au notaire et qui seront reversés au fisc. Il ne semble pas que le notaire ait un rôle de recouvrement de cet impôt et parfois certains acheteurs te AD12 Maître ROUSTAN Notaire de Versols
  7 Kio (1 233 mots) - 12 février 2018 à 20:32
• Émancipation (acte)
  Notaire royal et témoins soussignés fuct Avec les parties et nous Notaire soussigné.
  4 Kio (688 mots) - 4 février 2018 à 10:09
• Donation (acte)
  ...vec ledit Dey les autres parties ont dit ne savoir de ce requises par nous notaire soussigné. Delanglade, notaire
  2 Kio (268 mots) - 8 décembre 2018 à 18:20
• Registre notarial AD34-2E70-118
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:32
• Registre notarial AD34-2E70-119
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:33
• Registre notarial AD34-2E70-120
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:33
• Registre notarial AD34-2E70-121
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:35
• Obligation (acte)
  Lorsque le remboursement est enregistré par un notaire différent de celui qui a établi l'acte d'obligation, un acte de quittance
  1 Kio (209 mots) - 14 mai 2018 à 17:06
• Procuration (acte)
  ...la forme d'un acte sous seing privé, soit celle d'un acte passé devant. notaire. Il peut être "général" ou au contraire "spécial", dans ce cas, il est ...sieurs héritiers identifiés. Le mandataire peut être un héritier ou le notaire chargé du règlement de la succession. Si le mandataire peut disposer du p
  13 Kio (2 151 mots) - 4 février 2018 à 10:07
• Quittance (acte)
  Après l'introduction de la date, du lieu et des parties, le notaire énonce comment le débiteur rembourse son créancier, l'origine de la dett ...peut être rédigé sous seing privé, c'est le cas d'un reçu, ou par un notaire. Une quittance peut avoir pour objet le remboursement d'une partie d'une de
  8 Kio (1 365 mots) - 12 février 2018 à 11:57

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