Archives municipales de Pignan (AM34202)

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Les archives municipales de Pignan se trouvent à la mairie de Pignan.

Classement

Les documents des archives municipales de Pignan commencent par le préfixe AM34202.

Archives anciennes - Période antérieures à 1790

  • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la communauté, correspondance générale
  • Série BB : Administration de la communauté
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité
  • Série DD : Biens de la communauté, eaux et forêts, travaux publics voirie
  • Série EE : Affaires militaires
  • Série FF : Justice, procédures, police
  • Série GG : Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Série HH : Agriculture, industrie, commerce
  • Série II : Documents divers


Archives modernes - Période postérieure à 1790

  • Série A : Actes du pouvoir souverain & domaine
  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Série C : Imprimés administratifs
  • Série D : Administration générale de la commune
  • Série E : Etat-Civil
  • Série F : Population, économie sociale et statistiques
  • Série G : Contributions et administrations financières
  • Série H : Affaires militaires
  • Série J : Police générale et administrative, hygiène publique, justice
  • Série K : Personnel et élections
  • Série L : Finances de la commune
  • Série M : Bâtiments communaux et cimetières
  • Série N : Biens communaux, terre, bois, eaux
  • Série O : Travaux publics et voirie
  • Série P : Cultes
  • Série Q : Assistance et prévoyance sociales
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres, arts
  • Série T : Urbanisme
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Table de l'intégralité des fonds

Cote de l'article Début Fin Contenu de l'article Numérisation Commentaires
A1 1789 1815 Décrets de la Convention nationale (An II). Proclamations et lettres, patentes du Roi. Proclamations et ordonnances du Roi. (1789-1815). Décrets impériaux et ordres du jour (1814-1815)
1B1 1792 1855 1 B 1 Mandement du directoire du district de Montpellier. Proclamations, arrêtés et correspondances du Préfet et Sous-Préfet de l'Hérault. Décisions administratives du département de l'Hérault (circulaire de d'Administration de l'enregistrement et des domaines, 1811). 1792-1855
1B2 An VIII 1815 1 B 2 Instructions du Préfet aux maires (Police générale, affaires militaires, conscription, travaux publics, contributions, comptabilité communale, ...) Imprimés an VIII-1815
2B1 1920 1935 2 B 1 Circulaires de quinzaine du Préfet au maire de Pignan. 1920-1935
2B2 1935 1942 2 B 2 Circulaires de quinzaine 1935-1942
C1 1814 1884 Extrait du Procès-Verbal du Conseil général de l'Hérault, 17 octobre 1814 sur l'arrivée des Bourbons au pouvoir. Extraits des Procès-Verbaux des délibérations du Conseil général de l'Hérault relatifs au litige opposant le département à la Compagnie de chemin de fer d'Intérêt local (1884).
1D1 1794 1819 1 D 1 Registres de délibérations du Conseil municipal 1794-1819 Groupe Pignanais-Marquerose
1D2 1820 1838 1 D 2 Registres de délibérations du Conseil municipal 1820-1838 Groupe Pignanais-Marquerose
1D3 1838 1850 1 D 3 Registres de délibérations du Conseil municipal 1838-1850 Groupe Pignanais-Marquerose
1D4 1850 1858 1 D 4 Registres de délibérations du Conseil municipal 1850-1858 Groupe Pignanais-Marquerose
1D5 1858 1868 1 D 5 Registres de délibérations du Conseil municipal 1858-1868 Groupe Pignanais-Marquerose
1D6 1868 1882 1 D 6 Registres de délibérations du Conseil municipal 1868-1882 Groupe Pignanais-Marquerose
1D7 1882 1889 1 D 7 Registres de délibérations du Conseil municipal 1882-1889 Groupe Pignanais-Marquerose
1D8 1889 1898 1 D 8 Registres de délibérations du Conseil municipal 1889-1898 Groupe Pignanais-Marquerose
1D9 1898 1909 1 D 9 Registres de délibérations du Conseil municipal 1898-1909 Groupe Pignanais-Marquerose
1D10 1909 1923 1 D 10 Registres de délibérations du Conseil municipal 1909-1923
1D11 1924 1945 1 D 11 Registres de délibérations du Conseil municipal 1924-1945
2D1 1866 1879 2 D 1 Extraits de délibérations du Conseil municipal (affaires diverses) 1866-1879, Lacunes
2D2 1837 1946 2 D 2 Arrêtés du Maire. Arrêtés municipaux. Arrêtés abrogeant tous les arrêtés antérieurs au 1er juillet 1890. Registre des arrêtés 1837-1946
3D1 1942 1944 3 D 1 Registres de correspondance du Maire. Cahiers (Analyse de la correspondance et indication sommaire de l'objet) 1895-1896, 1942-1944
3D2 An X 1869 3 D 2 Correspondance administrative. Traitement du garde-champêtre (délibérations et Conseil municipal) (an X-1810). Correspondance du procureur impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement de Montpellier (1812-1814) ; indemnisation pour la mortalité des oliviers ; instructions (1821-1822) comptabilité communale ; autorisations préfectorales pour convocations extraordinaires et conseil municipal ; projet de construction d'un nouveau bâtiment scolaire (1866) ; réparation de l'église et presbytère (1863) ; projet d'élargissement d'un chemin d'intérêt commun (1869) etc. An X-1869
3D3 1870 1879 3 D 3 Correspondances diverses. Appel à l'activité des gardes mobiles (1870); élections municipales (1871) ; travaux effectués à la mairie et aux écoles (1873); décision du conseil central d'hygiène et de salubrité de l'Hérault pour l'écoulement des eaux sales du moulin à huile et devis pour les réparations du cimetière protestant (1874) ; élections législatives et dépavage de la rue du grand moulin (1876) ; demande de la Direction des Postes pour obtenir un meilleur local pour la receveuse de la commune (1877) ; vicinalité de grande communication, déclaration d'utilité publique du canal d'irrigation du Rhône' (1878) ; subventions spéciales pour les chemins vicinaux de grande communication (1879), etc. 1870-1879
3D4 1880 1889 3 D 4 Correspondance administrative diverse. Voirie vicinale (chemin de grande communication n° 27 et d'intérêt commun n° 67). Révocation du maire et du garde champêtre (1880-1881). Dessin d'Edouard MARSAL : "l'Apothéose de Victor Hugo" ; supplément au journal "Le Petit Eclaireur" du 27 février 1881 pour le 80ème anniversaire du poète. Enseignement. Salubrité publique. Proposition de participation à l'exposition universelle (1888). Epidémie de teigne qui sévit dans les écoles primaires (1888), etc. 1880-1889
3D5 1893 1899 3 D 5 Correspondances diverses. Mesures d'hygiène dans les écoles, sûreté et commodité de passage dans les rues (1894). Récompenses honorifiques, voirie, recrutements militaires (1895). Réclamations à la mairie (1896). Factures et comptes des travaux communaux divers (1896-1897), demande d'installation d'un pont à bascule à la gare de Fabrègues (1897) etc. 1893-1899
3D6 1900 1902 3 D 6 Correspondances diverses. Autorisation de fonctionnement de deux moulins à huile (1900). Epidémies de scarlatine et typhoïde dans les écoles (1900). Assistance médicale gratuite et assistance publique (1902). Nomination d'instituteurs et garde champêtre (1902). Projet d'installation d'une usine à gaz (1902), etc. 1900-1902
3D7 1903 1910 3 D 7 Correspondances diverses. Suppression du poste provisoire de gendarmerie (1905). Assistance publique et protection des enfants du premier âge. Nécessité d'effectuer des améliorations d'installation et de fonctionnement à l'école publique (1906). Secours aux victimes des inondations (1907). Demandes de renseignements sur l'éclairées public de la commune à l'acétylène (1908). Projet d'établissement d'un casier vinicole pour le contrôle du sucrage des vendanges. Etablissement d'une usine à gaz. Réparations aux écoles publiques, etc. 1903-1910
1E 1793 1862 Documents divers relatifs à l'état-civil. Instructions générales relatives à la rédaction des actes de l'état-civil et à la tenue des registres (an VIII-1892). Jugements rétablissant des actes de naissance (actes de notoriété) (1813-1891). Extraits d'actes de mariage et correspondances (an XII-1890) ; instructions (1806-1855). Actes d'état-civil pour les décès ; instructions (1811-1825) ; extraits de registres (1813-1874). an VIII-1892
2E1 1793 1802 2 E 1 Registres de naissances 1793-1802 Groupe Pignanais-Marquerose
2E2 1803 1812 2 E 2 Registres de naissances 1803-1812 Groupe Pignanais-Marquerose
2E3 1813 1822 2 E 3 Registres de naissances 1813-1822 Groupe Pignanais-Marquerose
2E4 1823 1832 2 E 4 Registres de naissances 1823-1832 Groupe Pignanais-Marquerose
2E5 1833 1842 2 E 5 Registres de naissances 1833-1842 Groupe Pignanais-Marquerose
2E6 1843 1852 2 E 6 Registres de naissances 1843-1852 Groupe Pignanais-Marquerose
2E7 1853 1862 2 E 7 Registres de naissances 1853-1862 Groupe Pignanais-Marquerose
3E1 1793 1802 3 E 1 Registres des mariages 1793-1802 Groupe Pignanais-Marquerose
3E2 1803 1812 3 E 2 Registres des mariages 1803-1812 Groupe Pignanais-Marquerose
3E3 1813 1822 3 E 3 Registres des mariages 1813-1822 Groupe Pignanais-Marquerose
3E4 1823 1832 3 E 4 Registres des mariages 1823-1832 Groupe Pignanais-Marquerose
3E5 1833 1842 3 E 5 Registres des mariages 1833-1842 Groupe Pignanais-Marquerose
3E6 1843 1852 3 E 6 Registres des mariages 1843-1852 Groupe Pignanais-Marquerose
3E7 1853 1862 3 E 7 Registres des mariages 1853-1862 Groupe Pignanais-Marquerose
3E8 1863 1872 3 E 8 Registres des mariages 1863-1872 Groupe Pignanais-Marquerose
3E9 1873 1882 3 E 9 Registres des mariages 1873-1882 Groupe Pignanais-Marquerose
4E1 1793 1802 4 E 1 Registres des décès 1793-1802 Groupe Pignanais-Marquerose
4E2 1803 1812 4 E 2 Registres des décès 1803-1812 Groupe Pignanais-Marquerose
4E3 1813 1822 4 E 3 Registres des décès 1813-1822 Groupe Pignanais-Marquerose
4E4 1833 1842 4 E 4 Registres des décès 1833-1842 Groupe Pignanais-Marquerose
4E5 1843 1852 4 E 5 Registres des décès 1843-1852 Groupe Pignanais-Marquerose
4E6 1853 1862 4 E C Registres des décès 1853-1862 Groupe Pignanais-Marquerose
4E7 1863 1872 4 E 7 Registres des décès 1863-1872 Groupe Pignanais-Marquerose
4E8 1873 1882 4 E 8 Registres des décès 1873-1882 Groupe Pignanais-Marquerose
5E 1793 1892 Table décennale des naissances, mariages et décès. 1793-1892 Groupe Pignanais-Marquerose
1F1 1841 1891 1 F 1 Etat nominatif des habitants : 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891. 1841-1891
1F2 1896 1968 1 F 2 Etat nominatif des habitants : 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1925, 1931, 1936, 1962, 1968. 1896-1968
1F3 1856 1899 1 F 3 Mouvements de la population. Tableaux (1856-1885) (lacunes). Bulletins de ménage. Dénombrement de 1866. Registre de déclaration de changement de domicile et d'arrivée à Pignan (1891-1899). 1856-1899
2F1 1942 1942 2 F 1 Bulletins de déclarations agricoles (Ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement) Mai 1942 (Ne comportent que l'indication de la surface totale des exploitations, la superficie des terres labourables, le nombre de personnes vivant avec le chef de famille, la possession d'un jardin potager et occasionnellement le nombre d'oliviers). Bulletins de déclarations agricoles oct. 1942. Terres agricoles et non agricoles, cultures fruitières et vignes (superficies cultivées).
2F2 1943 1943 2 F 2 Bulletins individuels de déclarations agricoles (Ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement). Enquêtes. Composition des exploitations, surfaces, renseignements professionnels et familiaux. 1943
2F3 1942 1945 2 F 3 Registres de cultures. Surface des terres labourables ; composition des exploitations (1942-1945). Tableaux des cultures fourragères et cheptel (1943-1945). Tableaux des machines agricoles et cheptel (1943-1945). Registre de récoltes (1944). Terres alimentées en eau et électricité ; tableaux (1944). 1942-1945
2F4 1812 1944 2 F 4 Correspondances diverses relatives à l'agriculture (1812-1944). Liste des propriétaires assujettis à la culture du tournesol (1943). Congrès promologique et exposition de la Société d'horticulture et de botanique de l'Hérault. Liste nominative des propriétaires ayant fourni de l'orge pour la panification (1944). Correspondances de la Préfecture sur les alambics pour la distillation à partir de produits agricoles (1813) ; sur la culture de la betterave (1812), du tabac (1814) ; enquêtes sur la production de la laine (1819) ; mesures contre le phylloxéra (1879). Correspondances du syndicat corporatif paysan sur les vendanges (1944). 1812-1944
2F5 1941 1943 2 F 5 Union corporative paysanne de l'Hérault. Création du syndicat de Pignan (19411944). Correspondances : du service du génie rural (circulaires) (1942-1944), de la préfecture de l'Hérault (1942-1943), du GIRPIA (groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l'agriculture (1941-1944), de l'union régionale corporative (1942-1943). 1941-1943
2F6 1910 1954 2 F 6 Registres "répertoires" de la production viticole à Pignan. 1910-1954
2F7 1933 1937 2 F 7 Primes à l'oléiculture. Déclarations individuelles. Tableaux récapitulatifs annuels de la commune. 1933-1937
2F8 1938 1953 2 F 8 Primes à l'oléiculture. Déclarations individuelles. Tableaux récapitulatifs annuels de la commune. 1938-1953
3F 1967 1968 Foires et marchés. Fermes des droits de place dans les halls et marchés. Cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudications. Correspondance. 1846-1888 Location par la commune d'un bâtiment agricole destiné à abriter les marchands forains. Bail. Délibération du Conseil municipal. 1967-1968
3F 1873 1874 Vente d'allumettes chimiques. Réglementation. 1873-1874
3F 1854 1863 Boulangerie. Taxe du pain, instructions. 1854-1863
3F 1835 1835 Registre de déclarations des bouchers. 1835
3F 1813 1873 Statistique. Commission cantonale de statistique. Correspondance, organisation (1865-1873) ; statistique de la consommation de la viande (1813-1851) ; statistique : états de situation des fabriques d'eau de vie (1837-1843). 1813-1873
4F 1954 1963 Certificats d'emploi de travailleurs temporaires. 1954-1963
4F 1954 1956 Chômage. Listes nominatives des demandes d'emploi. Etats des versements à la Caisse primaire de Sécurité sociale. Création de chantiers d'aide aux chômeurs (la Cartarié 1954-1955, les Pivouls 1956). Correspondance du maire de Pignan et de la Direction départementale du Travail et de la Main d'œuvre. 1954-1956
4F Demandes d'admission au Service d'aide aux travailleurs sans emploi. Instructions des demandes et décisions de la Direction départementale du Travail et de la Main d'œuvre.
1G1 1807 1807 1 G 1 Documents préparatoires à l'établissement des états de ; sections (non bâti). Sections E, F, G, H. 1807
1G2 1807 1807 1 G 2 Etats de sections. Sections A, B, C, D. 1807
1G3 1807 1807 1 G 3 Etats de sections. Sections E, F, G, H. 1807
1G4 1809 1818 1 G 4 Registre de mutations. Non bâti. 1809-1818
1G5 1820 1820 1 G 5 Etats de sections. Sections A, B, C, D, B. 1820
1G6 1819 1822 1 G 6 Registre des mutations foncières. 1819-1822
1G7 1823 1823 1 G 7 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 1 à 662. 1823
1G8 1823 1823 1 G 8 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 663 à 1260. 1823
1G9 1823 1823 1 G 9 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 1261 à 1660. 1823
1G10 1826 1826 1 G 10 Relevé par nature de culture des propriétés non bâties. 1826
1G11 1822 1893 1 G 11 Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1822-1893
1G12 1882 1910 1 G 12 Matrice cadastrale des propriétés, bâties. 1882-1910
1G13 1911 1911 1 G 13 Matrice cadastrale des propriétés bâties (avec tableau alphabétique des propriétaires). 1911
1G14 1894 1914 1 G 14 Registre des mutations. Non bâti (folio 16612242). 1894-1914
1G15 1914 1914 1 G 15 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 1 Folio 1 à 500. 1914
1G16 1914 1914 1 G 16 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 2 Folio 501 à 1000. 1914
1G17 1914 1914 1 G 17 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 3 Folio 1001 à 1500 1914
1G18 1914 1914 1 G 18 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 4 Folio 1501 à 1603. 1914
1G19 1914 914- 1 G 19 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914- ?
2G1 1791 1821 2 G 1 Matrices de rôle des contributions foncières des portes et fenêtres personnelles et mobilières et des patentes. 1791-1821
2G2 1826 1848 2 G 2 Matrices générales des rôles des contributions. 1826-1848
2G3 1850 1873 2 G 3 Contribution foncière personnelle, mobilière et des patentes. Matrices générales. 1850-1873
2G4 1878 1931 2 G 4 Contribution foncière personnelle, mobilières et des patentes. Matrices générales. 1878-1931, Lacunes
2G5 1931 1935 2 G 5 Contribution foncière personnelle, mobilière et des patentes. Taxe sur les chiens. Copie de la matrice générale. 1931-1935
2G6 1936 1961 2 G 6 Contribution foncière, mobilière, personnelle, et des patentes. Taxe sur les chiens. Copies des matrices générales. 1936-1961
2G7 1795 1309 2 G 7 Rôles des contributions foncières et générales. 1795-1309
2G8 An XIII 1817 2 G 8 Rôles des contributions foncières et générales. An XIII-1817
2G9 1817 1820 2 G 9 Rôles des contributions foncières et générales. 1817-1820
2G10 1821 1824 2 G 10 Rôles des contributions foncières et générales. 1821-1824
2G11 1824 1826 2 G 11 Rôles des contributions foncière et générales. 1824-1826
2G12 1844 1850 2 G 12 Rôles des contributions foncières et générales. 1844-1850
2G13 An III An XIV 2 G 13 Contribution personnelle, somptuaire et mobilière. Matrices de rôles. An III-An XIV
2G14 1808 1817 2 G 14 Contribution personnelle et mobilière. Rôles généraux et matrices de rôles. 1808-1817
2G15 1810 1816 2 G 15 Contribution des portes et fenêtres. Rôles généraux. 1810-1816
2G16 1823 1825 2 G 16 Rôles des droits de patentes. 1808-1817, An XII-An XIII, 1823-1825
2G17 1845 1875 2 G 17 Listes des 30 plus forts contribuables de la commune de Pignan. 1845-1875
2G18 An VIII 1887 2 G 18 Instructions et correspondances du Préfet de l'Hérault sur les contributions foncières, les patentes et les droits réunis (An VIII-An XIV, 1806-1814). Instructions et correspondances de l'Administration des Finances sur les diverses contributions (An XII-An XIII, 1806-1317). Correspondance diverse du Préfet de l'Hérault et de l'Administration des Finances avec le Maire de Pignan (1817-1887). An VIII-1887
3G 1858 1882 Poste télégraphe. Correspondance 1858-1882
3G 1810 1864 Poids et Mesures. Instructions. Irrégularités. Correspondance relative à la vérification annuelle des poids et mesures. 1810-1864
1H1 An VII 1844 1 H 1 Recensement des classes. Tableaux de recensement. An VII-1844
1H2 1844 1899 1 H 2 Tableaux de recensement. 1844-1899
1H3 1900 1959 1 H 3 Tableaux de recensement. 1900-1959
2H1 1835 1835 2 H 1 Bulletins individuels, extraits des listes de recensement. 1832, 1835
2H2 1840 1850 2 H 2 Etat nominatif et bulletins individuels (1840-1842, 1848). Table alphabétique du registre matricule (1850). 1840-1850
2H3 1832 1844 2 H 3 Inventaire de 1844. Correspondance et pièces diverses (1832-1843). Registre matricule (1832). Liste nominative du jury de révision (1832-1833). Contrôle des mobilisables (1835). Instruction pour la réparation des armes et inspection des armes (1835-1843). Liste de recensement des citoyens mobilisables (1840). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve. 1832-1844
2H4 1791 1866 2 H 4 Affaires diverses. Comptes des dépenses (1791-1792). Lettres et pièces diverses ; garde nationale et colonnes d'élite, organisation, (An XIII-1818). Correspondance et tableau de l'état des armes (1845) ; feuille d'appel. Procès-verbal du recensement pour l'élection, des chefs de la garde ; liste nominative de la garde nationale mobile (1866). 1791-1866
3H1 An XI 1814 3 H 1 Guerres impériales : instructions générales sur la levée des hommes, conscrits, habillement et équipement et sur les désertements espagnols. An XI-1814
3H2 1809 1814 3 H 2 Recrutement, levées des conscrits, contrôles des déserteurs, canonniers garde-côtes, déserteurs espagnols. 1809-1814
3H3 1808 1821 3 H 3 Réquisitions : chevaux, charrettes, foin, avoine, froment, seigle, vin et eau de vie (1808-1815). Etat général des mules, mulets, chevaux et juments (1813). Levée des chevaux (1816-1821). 1808-1821
3H4 1815 1824 3 H 4 Recrutement. Correspondance : réorganisation de la compagnie des canonniers garde-côtes ; réunion et rappel des militaires en congé (1815). Légions départementales (1815-1816). Soldes de retraite (1816-1817). Instructions : enrôlements volontaires, déserteurs, organisation des légions départementales, levée des classes (1820-1824). 1815-1824
3H5 1825 1848 3 H 5 Période de 1825-1848. Recrutement militaire. Dossier de déserteurs (1831-1852). Registre des notifications de mise en activités des classes 1834 à 1848. Etats nominatifs des citoyens mobilisables (1843). Correspondance et pièces diverses sur le logement fourni aux troupes (1842) d'après l'inventaire de 1844. 1825-1848
3H6 1870 1872 3 H 6 Guerre de 1870. Secours aux familles nécessiteuses, instructions (1870-1871). Correspondance relative à la Commission médicale des ambulances. Tableaux de souscriptions nationales pour la libération du territoire (1872). 1870-1872
3H7 1914 1918 3 H 7 Guerre 1914-1918. Réquisitions. 1914-1918
3H8 1914 1918 3 H 8 Guerre 1914-1918. Organisme d'accueil et de soins pour classés. Documents comptables. Journées de traitement médical des classés (2e trimestre 1915 - 1er trimestre 1918). Situation journalière et financière (1917). Dépenses (mars-août 1918). Journées de travail des hommes valides, (avril-décembre 1918). 1914-1918
3H9 1914 1918 3 H 9 Guerre 1914-1918. Dossiers des enfants de Pignan morts pour la France. Listes récapitulatives. Actes de décès. Citations. 1914-1918
3H10 1939 1945 3 H 10 Guerre 1939-1945. Ravitaillement. Réquisitions. 1939-1945
3H11 1950 1972 3 H 11 Champs de tir de Cardonnet et de Fertalières établis à l'issue de la conférence mixte du 21 novembre 1950. Cartes et croquis. Modificatif n° 2 au régime extérieur du champ de tir de Cardonnet (1972). 1950-1972
1J1 1815 1844 1 J 1 Instructions et correspondances adressées au Maire par le Préfet de l'Hérault et le Procureur du Roi près le Tribunal civil de Montpellier (1815-1830). Correspondances de la Préfecture sur les enfants trouvés et méfaits et plaintes rapportés par des particuliers (1836-1844). 1815-1844
1J2 1835 1888 1 J 2 Circulaires, instructions et correspondances adressées au Maire par le Tribunal de Montpellier et la Préfecture de l'Hérault. 1835-1888
1J3 1819 1938 1 J 3 Police du Roulage (procès-verbaux de contraventions et correspondance du Préfet de l'Hérault au Maire) (1836-1869). Droits de place dans les halles et lieux publics : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications et extraits de délibérations du Conseil municipal (1819-1884). Police de la chasse (demandes de permis de chasse, registre de délivrance des permis) (1844-1894). Sinistres : inondations du Rhône (1840), instructions du Préfet de l'Hérault et souscriptions en faveur des victimes. Registre des logeurs (1938). 1819-1938
1J4 1807 1844 1 J 4 Passeports. Souches des passeports délivrés par le Maire de la commune de Pignan (1807-185?). Instructions et correspondance du Préfet au Maire (An XII-1844). 1807-1844
1J5 1856 1893 1 J 5 Fêtes locales. Instructions, arrêtés du Maire et correspondances (1856-1881) (autorisations par la Préfecture d'ouverture de café pendant la fête). Organisation et programme du concours de vélocipédistes pour ka fête locale 1892-1893). 1856-1893
2J1 1854 1884 2 J 1 Registre des procès-verbaux du Commissariat (1854-1877). Registres de correspondance du Commissaire de Police avec le procureur impérial (analyse sommaire des affaires) (1862-1877). Registres de correspondance du Commissariat (1877-1884). 1854-1884
2J2 1853 1837 2 J 2 Commissariat de Police de Pignan (1853-1879) : inventaire des dossiers, organisation, abonnement au journal des Commissaires, traitement, frais de bureaux, instructions. Correspondances diverses et instructions (1854-1860) (feuilles de tournées mensuelles du Commissariat, etc.). Correspondances du Parquet du Procureur de la République à Montpellier et du Cabinet du Juge d'instruction (1882-1887). Rapports de quinzaine des gardes champêtres (1877-1881). 1853-1837
2J3 1840 1881 2 J 3 Correspondance du Commissaire et du Parquet du Procureur de la République de Montpellier pour rixes, violences légères, plaintes auprès du Commissaire de Police. Morts accidentelles à Pignan. 1840-1881
2J4 1852 1881 2 J 4 Correspondances et instructions sur les banqueroutes frauduleuses, la voirie urbaine, le contrôle sur les boulangeries et les boucheries, les filles soumises. 1852-1881
2J5 1853 1887 2 J 5 Sûreté générale. Listes nominatives des condamnés libérés domiciliés à Pignan. Recherches administratives : signalement des individus ; recherches dans l'intérêt des familles, mendicité. Propagande socialiste ; correspondance du Préfet (1853-1881). Demandes de renseignements sur des habitants des communes dépendant du commissariat de Police de Pignan (1862-1881). Vente et colportage de journaux et écrits : interdictions, autorisations (1872-1877). Registre des passagers, chanteurs ambulants, musiciens, mendiants, vagabonds (1868-1887). 1853-1887
2J6 1854 1884 2 J 6 Commissariat pour le canton : correspondance et arrêtés municipaux des communes de Murviel, Saussan, Fabrègues, Saint-Jean-de-Védas, Saint-Georges-d'Orques. 1854-1884
2J7 1840 1877 2 J 7 Emigration Etrangers ; instructions (1867-1877). Réfugiés espagnols : circulaires et correspondance du Préfet avec le Commissaire de Police. Réfugiés espagnols dirigés sur Pignan (1840). 1840-1877
2J8 1856 1969 2 J 8 Cafés. Débits de boissons. Cercles. Cafés-cabarets. Autorisations préfectorales d'ouverture. Correspondance de la Préfecture au Commissaire de Pignan (1858-1878). Projet de construction d'un bar (1969). Cercles ; instructions sur leur fonctionnement. Correspondance du Préfet. Etablissements publics de Cournonterral soumis au contrôle cantonal du Commissaire (1856-1873). 1856-1969
3J 1792 1887 Listes générales des jurés (1848-1872). Significations de jugements (1870-1884). Extraits du Registre du Tribunal criminel (1792). Copies de jugements (1853-1887). Certificats de bonne vie et mœurs établis par les maires de communes (1859-1874). 1792-1887
4J1 1839 1910 4 J 1 Etablissements insalubres, instructions du Préfet, autorisations d'ouverture (1839-1882). Altération des eaux potables (1875). Salubrité des rues (1898). Epizooties clavelée, instructions du Préfet (1867 1879). Cholera, épidémies. Registre des atteints (1855-1910). Contrôle des matières inflammables et des substances vénéneuses et argenicales (1855-1875). 1839-1910
4J2 1969 1971 4 J 2 Projet d'aménagement d'un cabinet de kinésithérapie dans une construction existante. Dossier de permis de construire : plans, devis. 1969-1971
1K1 1790 1791 1 K 1 Procès-verbaux des Assemblées primaires des citoyens actifs du canton de Pignan pour la nomination des électeurs. Procès-verbaux des élections de deux officiers municipaux et six notables (14 nov. 1790) ; du maire, de 3 officiers municipaux, du procureur de la commune et de six notables de Pignan. 1790-1791
1K2 An IX 1842 1 K 2 Instructions relatives à la confection des listes des citoyens pouvant faire partie du collège électoral. Listes des électeurs communaux et du Jury. Elections triennales. Assemblées cantonales. An IX-1842
1K3 1843 1852 1 K 3 Listes des électeurs communaux. 1843-1852
1K4 1853 1869 1 K 4 Listes des électeurs communaux. 1853-1869
1K5 1831 1838 1 K 5 Collège du 1er arrondissement électoral. Listes électorales et du jury. 1831-1838
1K6 1839 1848 1 K 6 Collège du 1er arrondissement électoral. Listes électorales et du Jury. 1839-1848
1K7 1833 1884 1 K 7 Elections du Conseil municipal (1833, 1843 1850, 1874 et 1881-1884). Procès-verbaux de dépouillement et arrêtés préfectoraux. 1833-1884
1K8 1958 1962 1 K 8 Référendums du 28 septembre 1958, du 8 janvier 1961, du 8 avril 1962, du 28 octobre 1962. Procès-verbaux opérations. 1958-1962
1K9 1945 1970 1 K 9 Elections consulaires. Chambre et Tribunal de commerce. Listes des électeurs. Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales. 1945-1970
2K1 An VIII 1884 2 K1 Nominations du Maire et de l'Adjoint au Maire Instructions et arrêtés du Préfet de l'Hérault (An VIII-1831). Nominations de conseillers municipaux. Instructions et arrêtés du Préfet de l'Hérault (An VIII-1831). Suspension, révocation et remplacement du Maire en 1881, 1883, 1884. An VIII-1884
2K2 1812 1887 2 K 2 Nominations, arrêtés, instructions, délibérations du Conseil municipal, concernant les gardes forestiers (1818-1823) ; cantonnier (1853-1856) ; gardes-fruits (1867-1883) ; garde-champêtre (1812-1883). Nomination des commissaires de police (1882-1887). Suppression du Commissariat (1887). Actes de dévouement. Distinctions honorifiques (1835-1883). 1812-1887
1L1 An IX 1857 1 L 1 Budgets annuels. Comptes d'administration du Maire. An IX-1857
1L2 1947 1967 1 L 2 Budgets annuels. Comptes d'administration 1858-1886, 1947-1967
1L3 1843 1884 1 L 3 Comptes de gestions. 1843-1884, Lacunes
1L4 An XIV 1830 1 L 4 Arrêtés du Conseil de Préfecture sur les comptes du percepteur de la commune (An XIV, 1812-1870). Procès-verbaux de clôture de registre du Receveur communal (1823-1830). An XIV-1830
1L5 An XIII 1900 1 L 5 Dépenses communales. Pièces justificatives des comptes spécimens de factures. An XIII-1900
1L6 1934 1950 1 L 6 Cahiers d'ordonnancement des dépenses. 1934-1950
2L1 1971 1972 2 L 1 Rôles des redevances dues pour la jouissance de terrains communaux. An XII, 1815-1877 1971-1972
2L2 1846 1971 2 L 2 Legs Donations à la commune (1846-1870). Emprunts (1876-1894). Avances consenties à la commune (1971). 1846-1971
2L3 1838 1884 2 L 3 Rôles de prestations pour les chemins vicinaux. 1838-1884
2L4 1885 1897 2 L 4 Rôles de prestations pour les chemins vicinaux. 1885-1897
2L5 1857 1864 2 L 5 Rôles et registres de taxe municipale sur les chiens. 1857-1864
1M1 1816 1959 1 M 1 Réparations à la Mairie et construction d'une croix (1816-1863). Construction d'une nouvelle Mairie ; plans, devis, correspondance (1863-1878). Remise en état du plafond de la Mairie (1959). 1816-1959
1M2 An XII 1850 1 M 2 Eglise. Presbytère. Réparations au presbytère (An XII-1818). Construction d'une tribune et d'un clocher à l'église ; plans, devis et imposition extraordinaire (1825-1828). Réparations à l'église et au presbytère (1834-1839). Réparations à la toiture de l'église (1849-1850). An XII-1850
1M3 1852 1967 1 M 3 Construction d'une nouvelle église et d'un presbytère ; enquête, plans, métré des travaux (1852-1863). Projet d'échange de l'ancienne église contre le local appelé "chapelle des pénitents" (1860-1861). Construction d'une salle de catéchisme au presbytère ; description du projet, adjudication (1862-1867). Location du presbytère communal ; contrats de baux par 9 ans (1936-1972). Réparation de l'angle du clocher (1955-1956). Remise en état de la toiture et des plafonds du presbytère (1966). Réparation de la cloche de l'église (1966-1967). 1852-1967
1M4 1813 1861 1 M 4 Temple protestant. Procès-verbal de réception d'offres pour la reconstruction du temple (1813). Réparations au temple. Construction d'une sacristie : acquisition du terrain ; devis et cahier des charges ; plan et correspondances (1834-1861). 1813-1861
1M5 1838 1946 1 M 5 Ecoles (1). Réparations à l'école communale (1838-1863). Réparations à l'école communale et construction d'une école protestante avec logement de l'instituteur : correspondance, devis descriptif, plans (1862-1867). Aménagement d'une partie du château de Pignan en groupe scolaire (1895-1897). Agrandissement de la cour de l'école des garçons (1946). 1838-1946
1M6 1891 1969 1 M 6 P.T.T. (2). Projet d'acquisition de maisonnettes pour l'hôtel des Postes et télégraphes (1891). Baux administratifs du bureau de poste de Pignan. Réparations, devis, factures (1904-1969). 1891-1969
1M7 1836 1896 1 M 7 Château de Pignan (3) (1836-1896). Litige entre le comte de Turenne et la commune au sujet du jardin du presbytère attenant au château (1836-1861). Délibération du Conseil municipal pour l'acquisition du château et d'une allée ; état sur transcription (1895). Dépôt au greffe de l'acte de vente du château à la commune de Pignan par le baron Hirsch de Garacht (1895). Rapport sur le projet rectificatif de l'installation de l'école des filles au château (1896). 1836-1896
1955 1977 (1) Construction de classes préfabriquées et aménagements scolaires, 1955-1977. Voir Série F.
1966 1973 (2) Aménagement bureau de poste, 1966-1973. Voir Série T.
1974 1975 (3) Cf. dossier série T "Réfection des caves et restauration du château, 1974-1975
2M 1790 1887 Réparations. 1790-1887
1965 -197 (1) Extension cimetière communal de Pignan, 1965-1973. Voir série T, p.
1O1 An XIII 1875 1 O 1 Réparations du pavage des rues (An XIII-1824). Alignements : Jeu de Ballon "Portail de Vidal", escalier Marinesque (1817-1824). Rue du Temple et de la Cité : réparations, alignement (1825). Redressement et élargissement (1846-1875) de la rue du Four, des Aires, de la Chicane, de la Grand Rue, de la rue Droite, et du Puits de Janson et de la Fontaine du Faubourg de Montpellier (1846-1875). An XIII-1875
1O2 1972 1976 1 O 2 Remise en état des rues de la cité, de la Grand Rue, rue des Fours, des Porches, rue Drap, etc. Aménagement des voies communales et rues. Subventions. 1972-1976
2O1 1835 1835 2 O 1 Etat des chemins vicinaux classés. 1835
2O2 1818 1848 2 O 2 Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparations (1818-1843). Réparation du Pont de Lacédéron commun aux villes de Pignan, Saussan, Cournonterral, Cournonsec, Lavérune (1835-1837). Réparations et entretien du chemin de Pignan à Montpellier (1837-1844). Classement des chemins vicinaux : correspondance (1837-1841). Tableau général des chemins existants à Pignan (1848). 1818-1848
2O3 1819 1844 2 O 3 Chemin du Peyrou : aliénation demandée par M. de Turenne à la commune de Pignan (1819-1823). Chemin des Trois Pointes à Saint-Martin : échange entre Espinas et Rabinel. Plans (1819-1822). Fossé des Mourtissans : contestations entre Grollier, Vidal et Poujoul (1822). Chemin des Arts, usurpé : réclamation. Atger (1841). Chemin dit des "Rivouls" : réparation. Affaire Daulet Bécat (1844). 1819-1844
2O4 1845 1913 2 O 4 Chemin de moyenne communication n° 1 de Montpellier à Pignan : prolongement jusqu'à Cournonsec, alignement, acquisition de terrain par son élargissement (1846-1849). Chemin de grande communication n° 5 de Montpellier à Montagnac : alignement, élargissement, tranchée (1845-1913). Chemin de grande communication n° 27 de Saint-Jean-de-Fos à Fabrègues (1867-1911). 1845-1913
2O5 1845 1911 2 O 5 C.V.O. n° 6 dit des Aires, élargissement (1845-1847). Etat de classement du chemin n° 7 de Saussan à Cournonterral (1867). Alignement du C.V. n° 9 (1883). Procès-verbal de bornage du chemin de Vignogoul (1911). 1845-1911
2O6 1847 1865 2 O 6 Chemin de Saint-Georges-d'Orques à Pignan (moyenne communication n° 3). Correspondance du Préfet de l'Hérault et du Maire de Pignan relative aux travaux exécutés pour l'élargissement de ce chemin et à l'alignement des maisons et terrains. 1847-1865
2O7 1868 1930 2 O 7 Voirie vicinale. Cession, vente, achat de terrains au profit de la vicinalité communale : correspondance diverses ; arrêtés ; extraits des registres des délibérations du Conseil municipal ; devis (1868-1930). Alignement du mur de la vigne de "la Condamine" sur le chemin des Pivouls (1892). Projet de redressement et d'élargissement du chemin d'intérêt commun n° 67 (1861-1928). Elargissement du chemin rural n° 18 des Condamines (1912-1914). 1868-1930
2O8 1956 1958 2 O 8 Chemin vicinal n°10 de Cournonterral par le Jeu de Ballon. Projet d'élargissement de la partie comprise entre les allées des Acacias et le CD n° 5 : plans ; rapport de l'ingénieur des T.P.E. ; adjudication des travaux ; correspondance ; procès-verbal de réception définitive. 1956-1958
2O9 1969 1972 2 O 9 Aménagement des voies communales et chemins ruraux, chemins des Arts, de Cartarie, de Lagastie, de Saint-Georges-d'Orques à Pignan, de Tourtourel. Plans et profils, adjudication, subventions, emprunts (1969-1971). Remise en état de la voirie communale suite aux orages de 1970; chemin rural de l’Encanet. Programme des travaux (1971-1972). 1969-1972
2O10 1955 1976 2 O 10 Signalisation routière sur les chemins ruraux à la limite des agglomérations. Arrêté municipal (1955). Tableau récapitulatif des chemins ruraux. Tableau de classement des voies communales, carte n°1 et carte n° 2 des voies communales (1962). Remise en état des chemins ruraux "Le Cartarié" (1965) ; chemin de Pignan à Saussan (1973) ; chemin de Saint-Martin (1974) ; chemins communaux de Tourtourel, Encanet, Aoust, Senaux (1975). Dossier du fonds d'équipement des collectivités locales (1975) ; chemin des Costes (1975-1976). Chemin de Launac (1976). 1955-1976
3O1 An XIII 1819 3 O 1 Aqueduc. Projet de construction d'un second aqueduc souterrain pour diriger vers le ruisseau de la Brue les eaux polluées provenant des fabriques d'eau-de-vie. An XIII-1819
3O2 1823 1884 3 O 2 Aqueducs : projet de construction d'un aqueduc sur le fossé du chemin de Pignan à Saussan (1839-1841). Réparations (1852-1859). Puits "de Fontaine" du chemin de Montpellier: construction d'un puits et établissement d'une pompe à eau ; acquisition d'un jardin par la commune. Devis, paiement des travaux (1823-1824). Approfondissement du puits (1852). Réparation de la pompe (1884). 1823-1884
3O3 1936 1974 3 O 3 Assainissement. Etude d'un projet d'assainissement par suite de l'insalubrité du ruisseau de la "Bertaulane" (1936-1949). Construction de la station d'épuration et projet d'adduction d'eau potable (1955). Travaux d'assainissement rue des Aires, plan des travaux (1949). Réfection de l'égout des Ecoles communales (1954-1955). Construction d'un collecteur pluvial sur C.V. n° 9 (1973-1974). 1936-1974
3O4 1877 1878 3 O 4 Canal d'irrigation du Rhône. Exposé des motifs du projet de loi présenté par le gouvernement. Carte du canal. 1877-1878
4O 1862 1961 Circulaires et instructions (1862). Concessions de terrains (1864-1870). Jugement d'expropriation (1881). Création d'une avenue d'accès à la cour des marchandises : plan et profils (1900). Bornage de la ligne, plan parcellaire (1903-1904). Achat par la commune des terrains de l'ancienne voie ferrée en vue de la création de chemins ruraux : acte d'aliénation par le département à la commune ; arrêtés et correspondance du Préfet de l'Hérault (1961). 1862-1961
5O 1893 1894 Construction d'une usine à gaz riche : traité de concession de la ville. 1893-1894
1Q1 1807 1941 1 Q 1 Bureau de bienfaisance : création du Bureau, nomination des membres, fonctionnement, extraits de délibération (1807-1839). Commission administrative des hospices. Secours aux indigents. Budget du bureau de bienfaisance (1840-1883). Registre des délibérations de la Commission administrative du Bureau d'assistance (1894-1941). 1807-1941
1Q2 1847 1887 1 Q 2 Service de médecine gratuite : instructions du Préfet, listes des familles indigentes. Nomination de médecins, sages-femmes, pharmaciens (1847-1883). Enfants assistés. Protection des enfants du 1er âge : statistique, registres de déclarations, des parents ou ayant-droits (1846-1887). 1847-1887
1R3 1835 1970 Demande et déclaration d'ouverture d'école primaire élémentaire libre 1903-19??. Etablissements scolaires : correspondance 1841-1880 sur l'école protestante, catholique, réparation aux écoles communales. Nomination d'instituteurs, enquête sur leur moralité et moeurs (1835-1882). Traitement des instututeurs (1836-1884). Correspondances diverses sur les élèves de lycées, d'école normale 1876. Matériel et mobilier scolaire (1845-1884). Correspondance de Madame Layral, directrice de l'école maternelle 1966-1970.
2R 1826 1972 Ferme pour le jeu de ballon 1826. Projet de création d'une chaîne de Campotels 1972.
2T1 1965 1973 Extension du cimetière communal. Adjudications. Travaux publics.