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• Registre notarial AD34-2E70-078
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (274 mots) - 29 novembre 2018 à 14:57
• Registre notarial AD34-2E70-079
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:38
• Registre notarial AD34-2E70-080
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (274 mots) - 29 novembre 2018 à 15:05
• Registre notarial AD34-2E70-081
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:38
• Registre notarial AD34-2E70-082
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:39
• Registre notarial AD34-2E70-083
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:40
• Registre notarial AD34-2E70-125
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:37
• Registre notarial AD34-2E70-126
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:38
• Registre notarial AD34-2E70-165
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Augustin Caze (notaire)|Augustin Caze]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (260 mots) - 2 décembre 2018 à 16:45
• Registre notarial AD34-2E70-166
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Augustin Caze (notaire)|Augustin Caze]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (260 mots) - 2 décembre 2018 à 16:44
• Étude notariale AD34-2E95
  |data=ETUDE=ETUDE,COTE=COTE,NOTAIRE=NOTAIRE,LIEU=LIEU,ANDEB=ANDEB,ANFIN=ANFIN,TYPE=TYPE,ETATREG=ETATREG,ETATNUM=ETATNUM ! Notaire
  2 Kio (292 mots) - 8 février 2018 à 17:03
• Registre notarial AD34-2E70-103
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:59
• Registre notarial AD34-2E70-104
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 13:59
• Registre notarial AD34-2E70-104'
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (279 mots) - 2 décembre 2018 à 14:01
• Registre notarial AD34-2E70-105
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Étienne Bascou (notaire)|Étienne Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:05
• Registre notarial AD34-2E70-106
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:07
• Registre notarial AD34-2E70-107
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:08
• Registre notarial AD34-2E70-108
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:12
• Hôtel Richer de Belleval
  ...et de compromis de vente a été rédigé par l'étude de Maître Bonnary, notaire à Montpellier, afm de permettre la - de désigner Maître André Bonnary, notaire à Montpellier, en vue de procéder à la rCgularisation des actes
  10 Kio (1 660 mots) - 24 décembre 2018 à 12:29
• Montpellier
  ...yle et un sous-juge, un vicaire ou viguier et un assesseur, assistés d'un notaire ou greffier formant trois cour : la cour due bayle ou du juge, la cour du s ...un juge spécial ou un juge-mage, un avocat, un procureur, un greffier ou notaire. Des arrêts de cette cour on faisait appel au Parlement de Toulouse.
  7 Kio (1 167 mots) - 20 janvier 2019 à 19:48

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