Voir la source de Archives municipales de Pignan (AM34202)

Les archives municipales de [[Pignan]] se trouvent à la mairie de Pignan.

== Classement ==

Les documents des archives municipales de Pignan commencent par le préfixe AM34202.

=== Archives anciennes - Période antérieures à 1790 ===

*[[Série AM34202-AA|Série AA]] : Actes constitutifs et politiques de la communauté, correspondance générale
*[[Série AM34202-BB|Série BB]] : Administration de la communauté
*[[Série AM34202-CC|Série CC]] : Finances, impôts et comptabilité
*[[Série AM34202-DD|Série DD]] : Biens de la communauté, eaux et forêts, travaux publics voirie
*[[Série AM34202-EE|Série EE]] : Affaires militaires
*[[Série AM34202-FF|Série FF]] : Justice, procédures, police
*[[Série AM34202-GG|Série GG]] : Cultes, instruction publique, assistance publique
*[[Série AM34202-HH|Série HH]] : Agriculture, industrie, commerce
*[[Série AM34202-II|Série II]] : Documents divers


=== Archives modernes - Période postérieure à 1790 ===

*[[Série AM34202-A|Série A]] : Actes du pouvoir souverain & domaine
*[[Série AM34202-B|Série B]] : Actes de l'administration départementale
*[[Série AM34202-C|Série C]] : Imprimés administratifs
*[[Série AM34202-D|Série D]] : Administration générale de la commune
*[[Série AM34202-E|Série E]] : Etat-Civil
*[[Série AM34202-F|Série F]] : Population, économie sociale et statistiques
*[[Série AM34202-G|Série G]] : Contributions et administrations financières
*[[Série AM34202-H|Série H]] : Affaires militaires
*[[Série AM34202-J|Série J]] : Police générale et administrative, hygiène publique, justice
*[[Série AM34202-K|Série K]] : Personnel et élections
*[[Série AM34202-L|Série L]] : Finances de la commune
*[[Série AM34202-M|Série M]] : Bâtiments communaux et cimetières
*[[Série AM34202-N|Série N]] : Biens communaux, terre, bois, eaux
*[[Série AM34202-O|Série O]] : Travaux publics et voirie
*[[Série AM34202-P|Série P]] : Cultes
*[[Série AM34202-Q|Série Q]] : Assistance et prévoyance sociales
*[[Série AM34202-R|Série R]] : Instruction publique, sciences, lettres, arts
*[[Série AM34202-T|Série T]] : Urbanisme
*[[Série AM34202-S|Série S]] : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

== Table de l'intégralité des fonds ==

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| A1 || 1789 || 1815 || Décrets de la Convention nationale (An II). Proclamations et lettres, patentes du Roi. Proclamations et ordonnances du Roi. (1789-1815). Décrets impériaux et ordres du jour (1814-1815) ||  || 
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| 1B1 || 1792 || 1855 || 1 B 1 Mandement du directoire du district de Montpellier. Proclamations, arrêtés et correspondances du Préfet et Sous-Préfet de l'Hérault. Décisions administratives du département de l'Hérault (circulaire de d'Administration de l'enregistrement et des domaines, 1811). 1792-1855 ||  || 
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| 1B2 || An VIII || 1815 || 1 B 2 Instructions du Préfet aux maires (Police générale, affaires militaires, conscription, travaux publics, contributions, comptabilité communale, ...) Imprimés an VIII-1815 ||  || 
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| 2B1 || 1920 || 1935 || 2 B 1 Circulaires de quinzaine du Préfet au maire de Pignan. 1920-1935 ||  || 
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| 2B2 || 1935 || 1942 || 2 B 2 Circulaires de quinzaine 1935-1942 ||  || 
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| C1 || 1814 || 1884 || Extrait du Procès-Verbal du Conseil général de l'Hérault, 17 octobre 1814 sur l'arrivée des Bourbons au pouvoir. Extraits des Procès-Verbaux des délibérations du Conseil général de l'Hérault relatifs au litige opposant le département à la Compagnie de chemin de fer d'Intérêt local (1884). ||  || 
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| 1D1 || 1794 || 1819 || 1 D 1 Registres de délibérations du Conseil municipal 1794-1819 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D2 || 1820 || 1838 || 1 D 2 Registres de délibérations du Conseil municipal 1820-1838 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D3 || 1838 || 1850 || 1 D 3 Registres de délibérations du Conseil municipal 1838-1850 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D4 || 1850 || 1858 || 1 D 4 Registres de délibérations du Conseil municipal 1850-1858 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D5 || 1858 || 1868 || 1 D 5 Registres de délibérations du Conseil municipal 1858-1868 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D6 || 1868 || 1882 || 1 D 6 Registres de délibérations du Conseil municipal 1868-1882 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D7 || 1882 || 1889 || 1 D 7 Registres de délibérations du Conseil municipal 1882-1889 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D8 || 1889 || 1898 || 1 D 8 Registres de délibérations du Conseil municipal 1889-1898 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D9 || 1898 || 1909 || 1 D 9 Registres de délibérations du Conseil municipal 1898-1909 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1D10 || 1909 || 1923 || 1 D 10 Registres de délibérations du Conseil municipal 1909-1923 ||  || 
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| 1D11 || 1924 || 1945 || 1 D 11 Registres de délibérations du Conseil municipal 1924-1945 ||  || 
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| 2D1 || 1866 || 1879 || 2 D 1 Extraits de délibérations du Conseil municipal (affaires diverses) 1866-1879, Lacunes ||  || 
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| 2D2 || 1837 || 1946 || 2 D 2 Arrêtés du Maire. Arrêtés municipaux. Arrêtés abrogeant tous les arrêtés antérieurs au 1er juillet 1890. Registre des arrêtés 1837-1946 ||  || 
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| 3D1 || 1942 || 1944 || 3 D 1 Registres de correspondance du Maire. Cahiers (Analyse de la correspondance et indication sommaire de l'objet) 1895-1896, 1942-1944 ||  || 
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| 3D2 || An X || 1869 || 3 D 2 Correspondance administrative. Traitement du garde-champêtre (délibérations et Conseil municipal) (an X-1810). Correspondance du procureur impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement de Montpellier (1812-1814) ; indemnisation pour la mortalité des oliviers ; instructions (1821-1822) comptabilité communale ; autorisations préfectorales pour convocations extraordinaires et conseil municipal ; projet de construction d'un nouveau bâtiment scolaire (1866) ; réparation de l'église et presbytère (1863) ; projet d'élargissement d'un chemin d'intérêt commun (1869) etc. An X-1869 ||  || 
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| 3D3 || 1870 || 1879 || 3 D 3 Correspondances diverses. Appel à l'activité des gardes mobiles (1870); élections municipales (1871) ; travaux effectués à la mairie et aux écoles (1873); décision du conseil central d'hygiène et de salubrité de l'Hérault pour l'écoulement des eaux sales du moulin à huile et devis pour les réparations du cimetière protestant (1874) ; élections législatives et dépavage de la rue du grand moulin (1876) ; demande de la Direction des Postes pour obtenir un meilleur local pour la receveuse de la commune (1877) ; vicinalité de grande communication, déclaration d'utilité publique du canal d'irrigation du Rhône' (1878) ; subventions spéciales pour les chemins vicinaux de grande communication (1879), etc. 1870-1879 ||  || 
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| 3D4 || 1880 || 1889 || 3 D 4 Correspondance administrative diverse. Voirie vicinale (chemin de grande communication n° 27 et d'intérêt commun n° 67). Révocation du maire et du garde champêtre (1880-1881). Dessin d'Edouard MARSAL : "l'Apothéose de Victor Hugo" ; supplément au journal "Le Petit Eclaireur" du 27 février 1881 pour le 80ème anniversaire du poète. Enseignement. Salubrité publique. Proposition de participation à l'exposition universelle (1888). Epidémie de teigne qui sévit dans les écoles primaires (1888), etc. 1880-1889 ||  || 
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| 3D5 || 1893 || 1899 || 3 D 5 Correspondances diverses. Mesures d'hygiène dans les écoles, sûreté et commodité de passage dans les rues (1894). Récompenses honorifiques, voirie, recrutements militaires (1895). Réclamations à la mairie (1896). Factures et comptes des travaux communaux divers (1896-1897), demande d'installation d'un pont à bascule à la gare de Fabrègues (1897) etc. 1893-1899 ||  || 
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| 3D6 || 1900 || 1902 || 3 D 6 Correspondances diverses. Autorisation de fonctionnement de deux moulins à huile (1900). Epidémies de scarlatine et typhoïde dans les écoles (1900). Assistance médicale gratuite et assistance publique (1902). Nomination d'instituteurs et garde champêtre (1902). Projet d'installation d'une usine à gaz (1902), etc. 1900-1902 ||  || 
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| 3D7 || 1903 || 1910 || 3 D 7 Correspondances diverses. Suppression du poste provisoire de gendarmerie (1905). Assistance publique et protection des enfants du premier âge. Nécessité d'effectuer des améliorations d'installation et de fonctionnement à l'école publique (1906). Secours aux victimes des inondations (1907). Demandes de renseignements sur l'éclairées public de la commune à l'acétylène (1908). Projet d'établissement d'un casier vinicole pour le contrôle du sucrage des vendanges. Etablissement d'une usine à gaz. Réparations aux écoles publiques, etc. 1903-1910 ||  || 
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| 1E || 1793 || 1862 || Documents divers relatifs à l'état-civil. Instructions générales relatives à la rédaction des actes de l'état-civil et à la tenue des registres (an VIII-1892). Jugements rétablissant des actes de naissance (actes de notoriété) (1813-1891). Extraits d'actes de mariage et correspondances (an XII-1890) ; instructions (1806-1855). Actes d'état-civil pour les décès ; instructions (1811-1825) ; extraits de registres (1813-1874). an VIII-1892 ||  || 
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| 2E1 || 1793 || 1802 || 2 E 1 Registres de naissances 1793-1802 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E2 || 1803 || 1812 || 2 E 2 Registres de naissances 1803-1812 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E3 || 1813 || 1822 || 2 E 3 Registres de naissances 1813-1822 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E4 || 1823 || 1832 || 2 E 4 Registres de naissances 1823-1832 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E5 || 1833 || 1842 || 2 E 5 Registres de naissances 1833-1842 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E6 || 1843 || 1852 || 2 E 6 Registres de naissances 1843-1852 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 2E7 || 1853 || 1862 || 2 E 7 Registres de naissances 1853-1862 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E1 || 1793 || 1802 || 3 E 1 Registres des mariages 1793-1802 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E2 || 1803 || 1812 || 3 E 2 Registres des mariages 1803-1812 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E3 || 1813 || 1822 || 3 E 3 Registres des mariages 1813-1822 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E4 || 1823 || 1832 || 3 E 4 Registres des mariages 1823-1832 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E5 || 1833 || 1842 || 3 E 5 Registres des mariages 1833-1842 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E6 || 1843 || 1852 || 3 E 6 Registres des mariages 1843-1852 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E7 || 1853 || 1862 || 3 E 7 Registres des mariages 1853-1862 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E8 || 1863 || 1872 || 3 E 8 Registres des mariages 1863-1872 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 3E9 || 1873 || 1882 || 3 E 9 Registres des mariages 1873-1882 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E1 || 1793 || 1802 || 4 E 1 Registres des décès 1793-1802 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E2 || 1803 || 1812 || 4 E 2 Registres des décès 1803-1812 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E3 || 1813 || 1822 || 4 E 3 Registres des décès 1813-1822 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E4 || 1833 || 1842 || 4 E 4 Registres des décès 1833-1842 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E5 || 1843 || 1852 || 4 E 5 Registres des décès 1843-1852 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E6 || 1853 || 1862 || 4 E C Registres des décès 1853-1862 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E7 || 1863 || 1872 || 4 E 7 Registres des décès 1863-1872 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 4E8 || 1873 || 1882 || 4 E 8 Registres des décès 1873-1882 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 5E || 1793 || 1892 || Table décennale des naissances, mariages et décès. 1793-1892 || Groupe Pignanais-Marquerose || 
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| 1F1 || 1841 || 1891 || 1 F 1 Etat nominatif des habitants : 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891. 1841-1891 ||  || 
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| 1F2 || 1896 || 1968 || 1 F 2 Etat nominatif des habitants : 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1925, 1931, 1936, 1962, 1968. 1896-1968 ||  || 
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| 1F3 || 1856 || 1899 || 1 F 3 Mouvements de la population. Tableaux (1856-1885) (lacunes). Bulletins de ménage. Dénombrement de 1866. Registre de déclaration de changement de domicile et d'arrivée à Pignan (1891-1899). 1856-1899 ||  || 
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| 2F1 || 1942 || 1942 || 2 F 1 Bulletins de déclarations agricoles (Ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement) Mai 1942 (Ne comportent que l'indication de la surface totale des exploitations, la superficie des terres labourables, le nombre de personnes vivant avec le chef de famille, la possession d'un jardin potager et occasionnellement le nombre d'oliviers). Bulletins de déclarations agricoles oct. 1942. Terres agricoles et non agricoles, cultures fruitières et vignes (superficies cultivées). ||  || 
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| 2F2 || 1943 || 1943 || 2 F 2 Bulletins individuels de déclarations agricoles (Ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement). Enquêtes. Composition des exploitations, surfaces, renseignements professionnels et familiaux. 1943 ||  || 
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| 2F3 || 1942 || 1945 || 2 F 3 Registres de cultures. Surface des terres labourables ; composition des exploitations (1942-1945). Tableaux des cultures fourragères et cheptel (1943-1945). Tableaux des machines agricoles et cheptel (1943-1945). Registre de récoltes (1944). Terres alimentées en eau et électricité ; tableaux (1944). 1942-1945 ||  || 
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| 2F4 || 1812 || 1944 || 2 F 4 Correspondances diverses relatives à l'agriculture (1812-1944). Liste des propriétaires assujettis à la culture du tournesol (1943). Congrès promologique et exposition de la Société d'horticulture et de botanique de l'Hérault. Liste nominative des propriétaires ayant fourni de l'orge pour la panification (1944). Correspondances de la Préfecture sur les alambics pour la distillation à partir de produits agricoles (1813) ; sur la culture de la betterave (1812), du tabac (1814) ; enquêtes sur la production de la laine (1819) ; mesures contre le phylloxéra (1879). Correspondances du syndicat corporatif paysan sur les vendanges (1944). 1812-1944 ||  || 
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| 2F5 || 1941 || 1943 || 2 F 5 Union corporative paysanne de l'Hérault. Création du syndicat de Pignan (19411944). Correspondances : du service du génie rural (circulaires) (1942-1944), de la préfecture de l'Hérault (1942-1943), du GIRPIA (groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l'agriculture (1941-1944), de l'union régionale corporative (1942-1943). 1941-1943 ||  || 
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| 2F6 || 1910 || 1954 || 2 F 6 Registres "répertoires" de la production viticole à Pignan. 1910-1954 ||  || 
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| 2F7 || 1933 || 1937 || 2 F 7 Primes à l'oléiculture. Déclarations individuelles. Tableaux récapitulatifs annuels de la commune. 1933-1937 ||  || 
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| 2F8 || 1938 || 1953 || 2 F 8 Primes à l'oléiculture. Déclarations individuelles. Tableaux récapitulatifs annuels de la commune. 1938-1953 ||  || 
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| 3F || 1967 || 1968 || Foires et marchés. Fermes des droits de place dans les halls et marchés. Cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudications. Correspondance. 1846-1888 Location par la commune d'un bâtiment agricole destiné à abriter les marchands forains. Bail. Délibération du Conseil municipal. 1967-1968 ||  || 
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| 3F || 1873 || 1874 || Vente d'allumettes chimiques. Réglementation. 1873-1874 ||  || 
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| 3F || 1854 || 1863 || Boulangerie. Taxe du pain, instructions. 1854-1863 ||  || 
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| 3F || 1835 || 1835 || Registre de déclarations des bouchers. 1835 ||  || 
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| 3F || 1813 || 1873 || Statistique. Commission cantonale de statistique. Correspondance, organisation (1865-1873) ; statistique de la consommation de la viande (1813-1851) ; statistique : états de situation des fabriques d'eau de vie (1837-1843). 1813-1873 ||  || 
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| 4F || 1954 || 1963 || Certificats d'emploi de travailleurs temporaires. 1954-1963 ||  || 
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| 4F || 1954 || 1956 || Chômage. Listes nominatives des demandes d'emploi. Etats des versements à la Caisse primaire de Sécurité sociale. Création de chantiers d'aide aux chômeurs (la Cartarié 1954-1955, les Pivouls 1956). Correspondance du maire de Pignan et de la Direction départementale du Travail et de la Main d'œuvre. 1954-1956 ||  || 
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| 4F ||  ||  || Demandes d'admission au Service d'aide aux travailleurs sans emploi. Instructions des demandes et décisions de la Direction départementale du Travail et de la Main d'œuvre. ||  || 
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| 1G1 || 1807 || 1807 || 1 G 1 Documents préparatoires à l'établissement des états de ; sections (non bâti). Sections E, F, G, H. 1807 ||  || 
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| 1G2 || 1807 || 1807 || 1 G 2 Etats de sections. Sections A, B, C, D. 1807 ||  || 
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| 1G3 || 1807 || 1807 || 1 G 3 Etats de sections. Sections E, F, G, H. 1807 ||  || 
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| 1G4 || 1809 || 1818 || 1 G 4 Registre de mutations. Non bâti. 1809-1818 ||  || 
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| 1G5 || 1820 || 1820 || 1 G 5 Etats de sections. Sections A, B, C, D, B. 1820 ||  || 
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| 1G6 || 1819 || 1822 || 1 G 6 Registre des mutations foncières. 1819-1822 ||  || 
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| 1G7 || 1823 || 1823 || 1 G 7 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 1 à 662. 1823 ||  || 
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| 1G8 || 1823 || 1823 || 1 G 8 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 663 à 1260. 1823 ||  || 
|-
| 1G9 || 1823 || 1823 || 1 G 9 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (mutations de 1824 à 1914). Folio 1261 à 1660. 1823 ||  || 
|-
| 1G10 || 1826 || 1826 || 1 G 10 Relevé par nature de culture des propriétés non bâties. 1826 ||  || 
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| 1G11 || 1822 || 1893 || 1 G 11 Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1822-1893 ||  || 
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| 1G12 || 1882 || 1910 || 1 G 12 Matrice cadastrale des propriétés, bâties. 1882-1910 ||  || 
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| 1G13 || 1911 || 1911 || 1 G 13 Matrice cadastrale des propriétés bâties (avec tableau alphabétique des propriétaires). 1911 ||  || 
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| 1G14 || 1894 || 1914 || 1 G 14 Registre des mutations. Non bâti (folio 16612242). 1894-1914 ||  || 
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| 1G15 || 1914 || 1914 || 1 G 15 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 1 Folio 1 à 500. 1914 ||  || 
|-
| 1G16 || 1914 || 1914 || 1 G 16 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 2 Folio 501 à 1000. 1914 ||  || 
|-
| 1G17 || 1914 || 1914 || 1 G 17 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 3 Folio 1001 à 1500 1914 ||  || 
|-
| 1G18 || 1914 || 1914 || 1 G 18 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Vol. 4 Folio 1501 à 1603. 1914 ||  || 
|-
| 1G19 || 1914 || 914- || 1 G 19 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914- ? ||  || 
|-
| 2G1 || 1791 || 1821 || 2 G 1 Matrices de rôle des contributions foncières des portes et fenêtres personnelles et mobilières et des patentes. 1791-1821 ||  || 
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| 2G2 || 1826 || 1848 || 2 G 2 Matrices générales des rôles des contributions. 1826-1848 ||  || 
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| 2G3 || 1850 || 1873 || 2 G 3 Contribution foncière personnelle, mobilière et des patentes. Matrices générales. 1850-1873 ||  || 
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| 2G4 || 1878 || 1931 || 2 G 4 Contribution foncière personnelle, mobilières et des patentes. Matrices générales. 1878-1931, Lacunes ||  || 
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| 2G5 || 1931 || 1935 || 2 G 5 Contribution foncière personnelle, mobilière et des patentes. Taxe sur les chiens. Copie de la matrice générale. 1931-1935 ||  || 
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| 2G6 || 1936 || 1961 || 2 G 6 Contribution foncière, mobilière, personnelle, et des patentes. Taxe sur les chiens. Copies des matrices générales. 1936-1961 ||  || 
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| 2G7 || 1795 || 1309 || 2 G 7 Rôles des contributions foncières et générales. 1795-1309 ||  || 
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| 2G8 || An XIII || 1817 || 2 G 8 Rôles des contributions foncières et générales. An XIII-1817 ||  || 
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| 2G9 || 1817 || 1820 || 2 G 9 Rôles des contributions foncières et générales. 1817-1820 ||  || 
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| 2G10 || 1821 || 1824 || 2 G 10 Rôles des contributions foncières et générales. 1821-1824 ||  || 
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| 2G11 || 1824 || 1826 || 2 G 11 Rôles des contributions foncière et générales. 1824-1826 ||  || 
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| 2G12 || 1844 || 1850 || 2 G 12 Rôles des contributions foncières et générales. 1844-1850 ||  || 
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| 2G13 || An III || An XIV || 2 G 13 Contribution personnelle, somptuaire et mobilière. Matrices de rôles. An III-An XIV ||  || 
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| 2G14 || 1808 || 1817 || 2 G 14 Contribution personnelle et mobilière. Rôles généraux et matrices de rôles. 1808-1817 ||  || 
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| 2G15 || 1810 || 1816 || 2 G 15 Contribution des portes et fenêtres. Rôles généraux. 1810-1816 ||  || 
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| 2G16 || 1823 || 1825 || 2 G 16 Rôles des droits de patentes. 1808-1817, An XII-An XIII, 1823-1825 ||  || 
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| 2G17 || 1845 || 1875 || 2 G 17 Listes des 30 plus forts contribuables de la commune de Pignan. 1845-1875 ||  || 
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| 2G18 || An VIII || 1887 || 2 G 18 Instructions et correspondances du Préfet de l'Hérault sur les contributions foncières, les patentes et les droits réunis (An VIII-An XIV, 1806-1814). Instructions et correspondances de l'Administration des Finances sur les diverses contributions (An XII-An XIII, 1806-1317). Correspondance diverse du Préfet de l'Hérault et de l'Administration des Finances avec le Maire de Pignan (1817-1887). An VIII-1887 ||  || 
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| 3G || 1858 || 1882 || Poste télégraphe. Correspondance 1858-1882 ||  || 
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| 3G || 1810 || 1864 || Poids et Mesures. Instructions. Irrégularités. Correspondance relative à la vérification annuelle des poids et mesures. 1810-1864 ||  || 
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| 1H1 || An VII || 1844 || 1 H 1 Recensement des classes. Tableaux de recensement. An VII-1844 ||  || 
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| 1H2 || 1844 || 1899 || 1 H 2 Tableaux de recensement. 1844-1899 ||  || 
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| 1H3 || 1900 || 1959 || 1 H 3 Tableaux de recensement. 1900-1959 ||  || 
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| 2H1 || 1835 || 1835 || 2 H 1 Bulletins individuels, extraits des listes de recensement. 1832, 1835 ||  || 
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| 2H2 || 1840 || 1850 || 2 H 2 Etat nominatif et bulletins individuels (1840-1842, 1848). Table alphabétique du registre matricule (1850). 1840-1850 ||  || 
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| 2H3 || 1832 || 1844 || 2 H 3 Inventaire de 1844. Correspondance et pièces diverses (1832-1843). Registre matricule (1832). Liste nominative du jury de révision (1832-1833). Contrôle des mobilisables (1835). Instruction pour la réparation des armes et inspection des armes (1835-1843). Liste de recensement des citoyens mobilisables (1840). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve. 1832-1844 ||  || 
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| 2H4 || 1791 || 1866 || 2 H 4 Affaires diverses. Comptes des dépenses (1791-1792). Lettres et pièces diverses ; garde nationale et colonnes d'élite, organisation, (An XIII-1818). Correspondance et tableau de l'état des armes (1845) ; feuille d'appel. Procès-verbal du recensement pour l'élection, des chefs de la garde ; liste nominative de la garde nationale mobile (1866). 1791-1866 ||  || 
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| 3H1 || An XI || 1814 || 3 H 1 Guerres impériales : instructions générales sur la levée des hommes, conscrits, habillement et équipement et sur les désertements espagnols. An XI-1814 ||  || 
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| 3H2 || 1809 || 1814 || 3 H 2 Recrutement, levées des conscrits, contrôles des déserteurs, canonniers garde-côtes, déserteurs espagnols. 1809-1814 ||  || 
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| 3H3 || 1808 || 1821 || 3 H 3 Réquisitions : chevaux, charrettes, foin, avoine, froment, seigle, vin et eau de vie (1808-1815). Etat général des mules, mulets, chevaux et juments (1813). Levée des chevaux (1816-1821). 1808-1821 ||  || 
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| 3H4 || 1815 || 1824 || 3 H 4 Recrutement. Correspondance : réorganisation de la compagnie des canonniers garde-côtes ; réunion et rappel des militaires en congé (1815). Légions départementales (1815-1816). Soldes de retraite (1816-1817). Instructions : enrôlements volontaires, déserteurs, organisation des légions départementales, levée des classes (1820-1824). 1815-1824 ||  || 
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| 3H5 || 1825 || 1848 || 3 H 5 Période de 1825-1848. Recrutement militaire. Dossier de déserteurs (1831-1852). Registre des notifications de mise en activités des classes 1834 à 1848. Etats nominatifs des citoyens mobilisables (1843). Correspondance et pièces diverses sur le logement fourni aux troupes (1842) d'après l'inventaire de 1844. 1825-1848 ||  || 
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| 3H6 || 1870 || 1872 || 3 H 6 Guerre de 1870. Secours aux familles nécessiteuses, instructions (1870-1871). Correspondance relative à la Commission médicale des ambulances. Tableaux de souscriptions nationales pour la libération du territoire (1872). 1870-1872 ||  || 
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| 3H7 || 1914 || 1918 || 3 H 7 Guerre 1914-1918. Réquisitions. 1914-1918 ||  || 
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| 3H8 || 1914 || 1918 || 3 H 8 Guerre 1914-1918. Organisme d'accueil et de soins pour classés. Documents comptables. Journées de traitement médical des classés (2e trimestre 1915 - 1er trimestre 1918). Situation journalière et financière (1917). Dépenses (mars-août 1918). Journées de travail des hommes valides, (avril-décembre 1918). 1914-1918 ||  || 
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| 3H9 || 1914 || 1918 || 3 H 9 Guerre 1914-1918. Dossiers des enfants de Pignan morts pour la France. Listes récapitulatives. Actes de décès. Citations. 1914-1918 ||  || 
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| 3H10 || 1939 || 1945 || 3 H 10 Guerre 1939-1945. Ravitaillement. Réquisitions. 1939-1945 ||  || 
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| 3H11 || 1950 || 1972 || 3 H 11 Champs de tir de Cardonnet et de Fertalières établis à l'issue de la conférence mixte du 21 novembre 1950. Cartes et croquis. Modificatif n° 2 au régime extérieur du champ de tir de Cardonnet (1972). 1950-1972 ||  || 
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| 1J1 || 1815 || 1844 || 1 J 1 Instructions et correspondances adressées au Maire par le Préfet de l'Hérault et le Procureur du Roi près le Tribunal civil de Montpellier (1815-1830). Correspondances de la Préfecture sur les enfants trouvés et méfaits et plaintes rapportés par des particuliers (1836-1844). 1815-1844 ||  || 
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| 1J2 || 1835 || 1888 || 1 J 2 Circulaires, instructions et correspondances adressées au Maire par le Tribunal de Montpellier et la Préfecture de l'Hérault. 1835-1888 ||  || 
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| 1J3 || 1819 || 1938 || 1 J 3 Police du Roulage (procès-verbaux de contraventions et correspondance du Préfet de l'Hérault au Maire) (1836-1869). Droits de place dans les halles et lieux publics : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications et extraits de délibérations du Conseil municipal (1819-1884). Police de la chasse (demandes de permis de chasse, registre de délivrance des permis) (1844-1894). Sinistres : inondations du Rhône (1840), instructions du Préfet de l'Hérault et souscriptions en faveur des victimes. Registre des logeurs (1938). 1819-1938 ||  || 
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| 1J4 || 1807 || 1844 || 1 J 4 Passeports. Souches des passeports délivrés par le Maire de la commune de Pignan (1807-185?). Instructions et correspondance du Préfet au Maire (An XII-1844). 1807-1844 ||  || 
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| 1J5 || 1856 || 1893 || 1 J 5 Fêtes locales. Instructions, arrêtés du Maire et correspondances (1856-1881) (autorisations par la Préfecture d'ouverture de café pendant la fête). Organisation et programme du concours de vélocipédistes pour ka fête locale 1892-1893). 1856-1893 ||  || 
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| 2J1 || 1854 || 1884 || 2 J 1 Registre des procès-verbaux du Commissariat (1854-1877). Registres de correspondance du Commissaire de Police avec le procureur impérial (analyse sommaire des affaires) (1862-1877). Registres de correspondance du Commissariat (1877-1884). 1854-1884 ||  || 
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| 2J2 || 1853 || 1837 || 2 J 2 Commissariat de Police de Pignan (1853-1879) : inventaire des dossiers, organisation, abonnement au journal des Commissaires, traitement, frais de bureaux, instructions. Correspondances diverses et instructions (1854-1860) (feuilles de tournées mensuelles du Commissariat, etc.). Correspondances du Parquet du Procureur de la République à Montpellier et du Cabinet du Juge d'instruction (1882-1887). Rapports de quinzaine des gardes champêtres (1877-1881). 1853-1837 ||  || 
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| 2J3 || 1840 || 1881 || 2 J 3 Correspondance du Commissaire et du Parquet du Procureur de la République de Montpellier pour rixes, violences légères, plaintes auprès du Commissaire de Police. Morts accidentelles à Pignan. 1840-1881 ||  || 
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| 2J4 || 1852 || 1881 || 2 J 4 Correspondances et instructions sur les banqueroutes frauduleuses, la voirie urbaine, le contrôle sur les boulangeries et les boucheries, les filles soumises. 1852-1881 ||  || 
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| 2J5 || 1853 || 1887 || 2 J 5 Sûreté générale. Listes nominatives des condamnés libérés domiciliés à Pignan. Recherches administratives : signalement des individus ; recherches dans l'intérêt des familles, mendicité. Propagande socialiste ; correspondance du Préfet (1853-1881). Demandes de renseignements sur des habitants des communes dépendant du commissariat de Police de Pignan (1862-1881). Vente et colportage de journaux et écrits : interdictions, autorisations (1872-1877). Registre des passagers, chanteurs ambulants, musiciens, mendiants, vagabonds (1868-1887). 1853-1887 ||  || 
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| 2J6 || 1854 || 1884 || 2 J 6 Commissariat pour le canton : correspondance et arrêtés municipaux des communes de Murviel, Saussan, Fabrègues, Saint-Jean-de-Védas, Saint-Georges-d'Orques. 1854-1884 ||  || 
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| 2J7 || 1840 || 1877 || 2 J 7 Emigration Etrangers ; instructions (1867-1877). Réfugiés espagnols : circulaires et correspondance du Préfet avec le Commissaire de Police. Réfugiés espagnols dirigés sur Pignan (1840). 1840-1877 ||  || 
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| 2J8 || 1856 || 1969 || 2 J 8 Cafés. Débits de boissons. Cercles. Cafés-cabarets. Autorisations préfectorales d'ouverture. Correspondance de la Préfecture au Commissaire de Pignan (1858-1878). Projet de construction d'un bar (1969). Cercles ; instructions sur leur fonctionnement. Correspondance du Préfet. Etablissements publics de Cournonterral soumis au contrôle cantonal du Commissaire (1856-1873). 1856-1969 ||  || 
|-
| 3J || 1792 || 1887 || Listes générales des jurés (1848-1872). Significations de jugements (1870-1884). Extraits du Registre du Tribunal criminel (1792). Copies de jugements (1853-1887). Certificats de bonne vie et mœurs établis par les maires de communes (1859-1874). 1792-1887 ||  || 
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| 4J1 || 1839 || 1910 || 4 J 1 Etablissements insalubres, instructions du Préfet, autorisations d'ouverture (1839-1882). Altération des eaux potables (1875). Salubrité des rues (1898). Epizooties clavelée, instructions du Préfet (1867 1879). Cholera, épidémies. Registre des atteints (1855-1910). Contrôle des matières inflammables et des substances vénéneuses et argenicales (1855-1875). 1839-1910 ||  || 
|-
| 4J2 || 1969 || 1971 || 4 J 2 Projet d'aménagement d'un cabinet de kinésithérapie dans une construction existante. Dossier de permis de construire : plans, devis. 1969-1971 ||  || 
|-
| 1K1 || 1790 || 1791 || 1 K 1 Procès-verbaux des Assemblées primaires des citoyens actifs du canton de Pignan pour la nomination des électeurs. Procès-verbaux des élections de deux officiers municipaux et six notables (14 nov. 1790) ; du maire, de 3 officiers municipaux, du procureur de la commune et de six notables de Pignan. 1790-1791 ||  || 
|-
| 1K2 || An IX || 1842 || 1 K 2 Instructions relatives à la confection des listes des citoyens pouvant faire partie du collège électoral. Listes des électeurs communaux et du Jury. Elections triennales. Assemblées cantonales. An IX-1842 ||  || 
|-
| 1K3 || 1843 || 1852 || 1 K 3 Listes des électeurs communaux. 1843-1852 ||  || 
|-
| 1K4 || 1853 || 1869 || 1 K 4 Listes des électeurs communaux. 1853-1869 ||  || 
|-
| 1K5 || 1831 || 1838 || 1 K 5 Collège du 1er arrondissement électoral. Listes électorales et du jury. 1831-1838 ||  || 
|-
| 1K6 || 1839 || 1848 || 1 K 6 Collège du 1er arrondissement électoral. Listes électorales et du Jury. 1839-1848 ||  || 
|-
| 1K7 || 1833 || 1884 || 1 K 7 Elections du Conseil municipal (1833, 1843 1850, 1874 et 1881-1884). Procès-verbaux de dépouillement et arrêtés préfectoraux. 1833-1884 ||  || 
|-
| 1K8 || 1958 || 1962 || 1 K 8 Référendums du 28 septembre 1958, du 8 janvier 1961, du 8 avril 1962, du 28 octobre 1962. Procès-verbaux opérations. 1958-1962 ||  || 
|-
| 1K9 || 1945 || 1970 || 1 K 9 Elections consulaires. Chambre et Tribunal de commerce. Listes des électeurs. Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales. 1945-1970 ||  || 
|-
| 2K1 || An VIII || 1884 || 2 K1 Nominations du Maire et de l'Adjoint au Maire Instructions et arrêtés du Préfet de l'Hérault (An VIII-1831). Nominations de conseillers municipaux. Instructions et arrêtés du Préfet de l'Hérault (An VIII-1831). Suspension, révocation et remplacement du Maire en 1881, 1883, 1884. An VIII-1884 ||  || 
|-
| 2K2 || 1812 || 1887 || 2 K 2 Nominations, arrêtés, instructions, délibérations du Conseil municipal, concernant les gardes forestiers (1818-1823) ; cantonnier (1853-1856) ; gardes-fruits (1867-1883) ; garde-champêtre (1812-1883). Nomination des commissaires de police (1882-1887). Suppression du Commissariat (1887). Actes de dévouement. Distinctions honorifiques (1835-1883). 1812-1887 ||  || 
|-
| 1L1 || An IX || 1857 || 1 L 1 Budgets annuels. Comptes d'administration du Maire. An IX-1857 ||  || 
|-
| 1L2 || 1947 || 1967 || 1 L 2 Budgets annuels. Comptes d'administration 1858-1886, 1947-1967 ||  || 
|-
| 1L3 || 1843 || 1884 || 1 L 3 Comptes de gestions. 1843-1884, Lacunes ||  || 
|-
| 1L4 || An XIV || 1830 || 1 L 4 Arrêtés du Conseil de Préfecture sur les comptes du percepteur de la commune (An XIV, 1812-1870). Procès-verbaux de clôture de registre du Receveur communal (1823-1830). An XIV-1830 ||  || 
|-
| 1L5 || An XIII || 1900 || 1 L 5 Dépenses communales. Pièces justificatives des comptes spécimens de factures. An XIII-1900 ||  || 
|-
| 1L6 || 1934 || 1950 || 1 L 6 Cahiers d'ordonnancement des dépenses. 1934-1950 ||  || 
|-
| 2L1 || 1971 || 1972 || 2 L 1 Rôles des redevances dues pour la jouissance de terrains communaux. An XII, 1815-1877 1971-1972 ||  || 
|-
| 2L2 || 1846 || 1971 || 2 L 2 Legs Donations à la commune (1846-1870). Emprunts (1876-1894). Avances consenties à la commune (1971). 1846-1971 ||  || 
|-
| 2L3 || 1838 || 1884 || 2 L 3 Rôles de prestations pour les chemins vicinaux. 1838-1884 ||  || 
|-
| 2L4 || 1885 || 1897 || 2 L 4 Rôles de prestations pour les chemins vicinaux. 1885-1897 ||  || 
|-
| 2L5 || 1857 || 1864 || 2 L 5 Rôles et registres de taxe municipale sur les chiens. 1857-1864 ||  || 
|-
| 1M1 || 1816 || 1959 || 1 M 1 Réparations à la Mairie et construction d'une croix (1816-1863). Construction d'une nouvelle Mairie ; plans, devis, correspondance (1863-1878). Remise en état du plafond de la Mairie (1959). 1816-1959 ||  || 
|-
| 1M2 || An XII || 1850 || 1 M 2 Eglise. Presbytère. Réparations au presbytère (An XII-1818). Construction d'une tribune et d'un clocher à l'église ; plans, devis et imposition extraordinaire (1825-1828). Réparations à l'église et au presbytère (1834-1839). Réparations à la toiture de l'église (1849-1850). An XII-1850 ||  || 
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| 1M3 || 1852 || 1967 || 1 M 3 Construction d'une nouvelle église et d'un presbytère ; enquête, plans, métré des travaux (1852-1863). Projet d'échange de l'ancienne église contre le local appelé "chapelle des pénitents" (1860-1861). Construction d'une salle de catéchisme au presbytère ; description du projet, adjudication (1862-1867). Location du presbytère communal ; contrats de baux par 9 ans (1936-1972). Réparation de l'angle du clocher (1955-1956). Remise en état de la toiture et des plafonds du presbytère (1966). Réparation de la cloche de l'église (1966-1967). 1852-1967 ||  || 
|-
| 1M4 || 1813 || 1861 || 1 M 4 Temple protestant. Procès-verbal de réception d'offres pour la reconstruction du temple (1813). Réparations au temple. Construction d'une sacristie : acquisition du terrain ; devis et cahier des charges ; plan et correspondances (1834-1861). 1813-1861 ||  || 
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| 1M5 || 1838 || 1946 || 1 M 5 Ecoles (1). Réparations à l'école communale (1838-1863). Réparations à l'école communale et construction d'une école protestante avec logement de l'instituteur : correspondance, devis descriptif, plans (1862-1867). Aménagement d'une partie du château de Pignan en groupe scolaire (1895-1897). Agrandissement de la cour de l'école des garçons (1946). 1838-1946 ||  || 
|-
| 1M6 || 1891 || 1969 || 1 M 6 P.T.T. (2). Projet d'acquisition de maisonnettes pour l'hôtel des Postes et télégraphes (1891). Baux administratifs du bureau de poste de Pignan. Réparations, devis, factures (1904-1969). 1891-1969 ||  || 
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| 1M7 || 1836 || 1896 || 1 M 7 Château de Pignan (3) (1836-1896). Litige entre le comte de Turenne et la commune au sujet du jardin du presbytère attenant au château (1836-1861). Délibération du Conseil municipal pour l'acquisition du château et d'une allée ; état sur transcription (1895). Dépôt au greffe de l'acte de vente du château à la commune de Pignan par le baron Hirsch de Garacht (1895). Rapport sur le projet rectificatif de l'installation de l'école des filles au château (1896). 1836-1896 ||  || 
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|  || 1955 || 1977 || (1) Construction de classes préfabriquées et aménagements scolaires, 1955-1977. Voir Série F. ||  || 
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|  || 1966 || 1973 || (2) Aménagement bureau de poste, 1966-1973. Voir Série T. ||  || 
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|  || 1974 || 1975 || (3) Cf. dossier série T "Réfection des caves et restauration du château, 1974-1975 ||  || 
|-
| 2M || 1790 || 1887 || Réparations. 1790-1887 ||  || 
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|  || 1965 || -197 || (1) Extension cimetière communal de Pignan, 1965-1973. Voir série T, p. ||  || 
|-
| 1O1 || An XIII || 1875 || 1 O 1 Réparations du pavage des rues (An XIII-1824). Alignements : Jeu de Ballon "Portail de Vidal", escalier Marinesque (1817-1824). Rue du Temple et de la Cité : réparations, alignement (1825). Redressement et élargissement (1846-1875) de la rue du Four, des Aires, de la Chicane, de la Grand Rue, de la rue Droite, et du Puits de Janson et de la Fontaine du Faubourg de Montpellier (1846-1875). An XIII-1875 ||  || 
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| 1O2 || 1972 || 1976 || 1 O 2 Remise en état des rues de la cité, de la Grand Rue, rue des Fours, des Porches, rue Drap, etc. Aménagement des voies communales et rues. Subventions. 1972-1976 ||  || 
|-
| 2O1 || 1835 || 1835 || 2 O 1 Etat des chemins vicinaux classés. 1835 ||  || 
|-
| 2O2 || 1818 || 1848 || 2 O 2 Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparations (1818-1843). Réparation du Pont de Lacédéron commun aux villes de Pignan, Saussan, Cournonterral, Cournonsec, Lavérune (1835-1837). Réparations et entretien du chemin de Pignan à Montpellier (1837-1844). Classement des chemins vicinaux : correspondance (1837-1841). Tableau général des chemins existants à Pignan (1848). 1818-1848 ||  || 
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| 2O3 || 1819 || 1844 || 2 O 3 Chemin du Peyrou : aliénation demandée par M. de Turenne à la commune de Pignan (1819-1823). Chemin des Trois Pointes à Saint-Martin : échange entre Espinas et Rabinel. Plans (1819-1822). Fossé des Mourtissans : contestations entre Grollier, Vidal et Poujoul (1822). Chemin des Arts, usurpé : réclamation. Atger (1841). Chemin dit des "Rivouls" : réparation. Affaire Daulet Bécat (1844). 1819-1844 ||  || 
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| 2O4 || 1845 || 1913 || 2 O 4 Chemin de moyenne communication n° 1 de Montpellier à Pignan : prolongement jusqu'à Cournonsec, alignement, acquisition de terrain par son élargissement (1846-1849). Chemin de grande communication n° 5 de Montpellier à Montagnac : alignement, élargissement, tranchée (1845-1913). Chemin de grande communication n° 27 de Saint-Jean-de-Fos à Fabrègues (1867-1911). 1845-1913 ||  || 
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| 2O5 || 1845 || 1911 || 2 O 5 C.V.O. n° 6 dit des Aires, élargissement (1845-1847). Etat de classement du chemin n° 7 de Saussan à Cournonterral (1867). Alignement du C.V. n° 9 (1883). Procès-verbal de bornage du chemin de Vignogoul (1911). 1845-1911 ||  || 
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| 2O6 || 1847 || 1865 || 2 O 6 Chemin de Saint-Georges-d'Orques à Pignan (moyenne communication n° 3). Correspondance du Préfet de l'Hérault et du Maire de Pignan relative aux travaux exécutés pour l'élargissement de ce chemin et à l'alignement des maisons et terrains. 1847-1865 ||  || 
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| 2O7 || 1868 || 1930 || 2 O 7 Voirie vicinale. Cession, vente, achat de terrains au profit de la vicinalité communale : correspondance diverses ; arrêtés ; extraits des registres des délibérations du Conseil municipal ; devis (1868-1930). Alignement du mur de la vigne de "la Condamine" sur le chemin des Pivouls (1892). Projet de redressement et d'élargissement du chemin d'intérêt commun n° 67 (1861-1928). Elargissement du chemin rural n° 18 des Condamines (1912-1914). 1868-1930 ||  || 
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| 2O8 || 1956 || 1958 || 2 O 8 Chemin vicinal n°10 de Cournonterral par le Jeu de Ballon. Projet d'élargissement de la partie comprise entre les allées des Acacias et le CD n° 5 : plans ; rapport de l'ingénieur des T.P.E. ; adjudication des travaux ; correspondance ; procès-verbal de réception définitive. 1956-1958 ||  || 
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| 2O9 || 1969 || 1972 || 2 O 9 Aménagement des voies communales et chemins ruraux, chemins des Arts, de Cartarie, de Lagastie, de Saint-Georges-d'Orques à Pignan, de Tourtourel. Plans et profils, adjudication, subventions, emprunts (1969-1971). Remise en état de la voirie communale suite aux orages de 1970; chemin rural de l’Encanet. Programme des travaux (1971-1972). 1969-1972 ||  || 
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| 2O10 || 1955 || 1976 || 2 O 10 Signalisation routière sur les chemins ruraux à la limite des agglomérations. Arrêté municipal (1955). Tableau récapitulatif des chemins ruraux. Tableau de classement des voies communales, carte n°1 et carte n° 2 des voies communales (1962). Remise en état des chemins ruraux "Le Cartarié" (1965) ; chemin de Pignan à Saussan (1973) ; chemin de Saint-Martin (1974) ; chemins communaux de Tourtourel, Encanet, Aoust, Senaux (1975). Dossier du fonds d'équipement des collectivités locales (1975) ; chemin des Costes (1975-1976). Chemin de Launac (1976). 1955-1976 ||  || 
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| 3O1 || An XIII || 1819 || 3 O 1 Aqueduc. Projet de construction d'un second aqueduc souterrain pour diriger vers le ruisseau de la Brue les eaux polluées provenant des fabriques d'eau-de-vie. An XIII-1819 ||  || 
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| 3O2 || 1823 || 1884 || 3 O 2 Aqueducs : projet de construction d'un aqueduc sur le fossé du chemin de Pignan à Saussan (1839-1841). Réparations (1852-1859). Puits "de Fontaine" du chemin de Montpellier: construction d'un puits et établissement d'une pompe à eau ; acquisition d'un jardin par la commune. Devis, paiement des travaux (1823-1824). Approfondissement du puits (1852). Réparation de la pompe (1884). 1823-1884 ||  || 
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| 3O3 || 1936 || 1974 || 3 O 3 Assainissement. Etude d'un projet d'assainissement par suite de l'insalubrité du ruisseau de la "Bertaulane" (1936-1949). Construction de la station d'épuration et projet d'adduction d'eau potable (1955). Travaux d'assainissement rue des Aires, plan des travaux (1949). Réfection de l'égout des Ecoles communales (1954-1955). Construction d'un collecteur pluvial sur C.V. n° 9 (1973-1974). 1936-1974 ||  || 
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| 3O4 || 1877 || 1878 || 3 O 4 Canal d'irrigation du Rhône. Exposé des motifs du projet de loi présenté par le gouvernement. Carte du canal. 1877-1878 ||  || 
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| 4O || 1862 || 1961 || Circulaires et instructions (1862). Concessions de terrains (1864-1870). Jugement d'expropriation (1881). Création d'une avenue d'accès à la cour des marchandises : plan et profils (1900). Bornage de la ligne, plan parcellaire (1903-1904). Achat par la commune des terrains de l'ancienne voie ferrée en vue de la création de chemins ruraux : acte d'aliénation par le département à la commune ; arrêtés et correspondance du Préfet de l'Hérault (1961). 1862-1961 ||  || 
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| 5O || 1893 || 1894 || Construction d'une usine à gaz riche : traité de concession de la ville. 1893-1894 ||  || 
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| 1Q1 || 1807 || 1941 || 1 Q 1 Bureau de bienfaisance : création du Bureau, nomination des membres, fonctionnement, extraits de délibération (1807-1839). Commission administrative des hospices. Secours aux indigents. Budget du bureau de bienfaisance (1840-1883). Registre des délibérations de la Commission administrative du Bureau d'assistance (1894-1941). 1807-1941 ||  || 
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| 1Q2 || 1847 || 1887 || 1 Q 2 Service de médecine gratuite : instructions du Préfet, listes des familles indigentes. Nomination de médecins, sages-femmes, pharmaciens (1847-1883). Enfants assistés. Protection des enfants du 1er âge : statistique, registres de déclarations, des parents ou ayant-droits (1846-1887). 1847-1887 ||  || 
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| 1R3 || 1835 || 1970 || Demande et déclaration d'ouverture d'école primaire élémentaire libre 1903-19??. Etablissements scolaires : correspondance 1841-1880 sur l'école protestante, catholique, réparation aux écoles communales. Nomination d'instituteurs, enquête sur leur moralité et moeurs (1835-1882). Traitement des instututeurs (1836-1884). Correspondances diverses sur les élèves de lycées, d'école normale 1876. Matériel et mobilier scolaire (1845-1884). Correspondance de Madame Layral, directrice de l'école maternelle 1966-1970. ||  || 
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| 2R || 1826 || 1972 || Ferme pour le jeu de ballon 1826. Projet de création d'une chaîne de Campotels 1972. ||  || 
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| 2T1 || 1965 || 1973 || Extension du cimetière communal. Adjudications. Travaux publics. ||  || 
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[[Catégorie:Archives municipales]]