Résultats de la recherche

Créer la page « Liste des juridictions de France » sur ce wiki ! Voyez également les résultats de votre recherche.

• Pignan (27.16.064 & 34202)
  ...s= Saint-Etienne, Sainte-Cécile, Notre-Dame de l'Assomption, Saint-Martin de Vignogoul, temple calviniste | fief= Seigneurie de Pignan, Marquisat de Pignan, [[Marquisat de La Marquerose]]
  13 Kio (1 809 mots) - 15 septembre 2018 à 17:44
• Liste des communes de l'Hérault
  ...4 suite à des fusions ou des distractions. Certaines communes ont changé de nom, notamment durant la période révolutionnaire. La plupart des communes créées correspondaient exactement au territoire des paroisses ou communautés fiscales.
  511 o (72 mots) - 8 février 2018 à 22:30
• Liste des communautés du diocèse civil de Montpellier
  ! style="width:20% | Nom de la communauté ! style="width:10% | Commune de rattachement
  11 Kio (1 030 mots) - 8 février 2018 à 22:29
• Province de Languedoc
  {{Article Wikipedia|url=[https://fr.wikipedia.org/wiki/Languedoc Province de Languedoc]}} [[Catégorie:Liste des juridictions de France]]
  139 o (19 mots) - 8 février 2018 à 22:40
• Communauté
  [[Catégorie:Liste des juridictions de France]]
  98 o (14 mots) - 8 décembre 2018 à 18:24
• Commune
  [[Catégorie:Liste des juridictions de France]]
  63 o (9 mots) - 8 décembre 2018 à 18:25
• Paroisse
  ...orale est confiée au curé, comme à son pasteur propre, sous l'autorité de l'évêque diocésain1 ». ..., la paroisse civile, reprenant le territoire de la paroisse originale. En France, les paroisses ont donné naissance aux communes actuelles à la Révolutio
  1 012 o (166 mots) - 8 février 2018 à 22:40
• Cadre de classement des archives communales
  (Arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) ...e 1926 édicte un règlement des Archives communales, assorti d’un cadre de classement qui est resté depuis sans changement. Il est ci-dessous présen
  44 Kio (6 468 mots) - 9 novembre 2017 à 15:18