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• Testament (acte)
  ...déclaré de savoir signer de ce requise par nous Jean Baptiste Delanglade notaire soussigné. DELANGLADE, notaire
  2 Kio (432 mots) - 8 décembre 2018 à 18:19
• Registre notarial AD34-2E70-109
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:13
• Registre notarial AD34-2E70-110
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:14
• Registre notarial AD34-2E70-111
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:14
• Registre notarial AD34-2E70-112
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:15
• Registre notarial AD34-2E70-113
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:16
• Registre notarial AD34-2E70-114
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:17
• Registre notarial AD34-2E70-115
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:17
• Registre notarial AD34-2E70-116
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:18
• Transaction (acte)
  ...orme authentique, la copie exécutoire de la transaction délivrée par le notaire peut servir de fondement une saisie-attribution. (2e Chambre civile 21 octo
  9 Kio (1 497 mots) - 4 février 2018 à 10:10
• Contrat de mariage (acte)
  Léandre Massal notaire à la résidence de Pignan soussigné Fait et lu par nous notaire en l’étude aux parties en
  3 Kio (608 mots) - 8 décembre 2018 à 18:19
• Registre notarial AD34-2E70-124
  ...étude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Pierre Bascou (notaire)|Pierre Bascou]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:36
• Reconnaissance (acte)
  ...icard ménagers habitants de Saussan signés avec le reconnaissant et nous notaire. Delanglade, notaire
  3 Kio (480 mots) - 4 février 2018 à 10:07
• Accord (acte)
  du règne de Louis quinze par devant moy notaire royal embourcés a son contentement au veu de nous notaire et
  4 Kio (743 mots) - 4 février 2018 à 09:55
• Registre notarial AD34-2E70-117
  ...tude notariale 2E70]] constitué des minutes de maître [[Gabriel Arnail (notaire)|Gabriel Arnail]] durant son office à Pignan.
  2 Kio (277 mots) - 2 décembre 2018 à 16:31
• Bail à rente (acte)
  Notaire royal et témoins soussignés présent Receu par nous notaire le 7 septembre 1751 laquelle
  2 Kio (340 mots) - 4 février 2018 à 10:00
• Étude notariale AD34-2E53
  |data=ETUDE=ETUDE,COTE=COTE,NOTAIRE=NOTAIRE,LIEU=LIEU,ANDEB=ANDEB,ANFIN=ANFIN,TYPE=TYPE,ETATREG=ETATREG,ETATNUM=ETATNUM ! Notaire
  2 Kio (279 mots) - 11 février 2018 à 20:58
• Acte AD34-2E70-331-241
  ...huit cent soixante dix sept à Saussan, pardevant maître Eugène Roussel, notaire à la résidence de Pignan, canton de Montpellier, en présence et assisté
  1 Kio (203 mots) - 12 février 2018 à 15:05
• Abbaye Sainte-Claire de Montpellier
  Le 4 janvier 1654, devant maître Bessiaire, notaire de Béziers, les clarisses de Béziers tentèrent de faire valoir leurs dro
  3 Kio (516 mots) - 11 septembre 2018 à 17:41
• Decet Romanum Pontificem (bulle)
  ...siastique ou par un de nos messagers précités, et contre-signés par un notaire, devraient partout porter la même autorité que la production et l'exposit
  12 Kio (2 160 mots) - 16 septembre 2018 à 16:50

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