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Exemple :
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Reconnaissance de dot
  
Emancipation
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L’an mille sept cens cinquante quatre
 
Et le quatorze du mois de mars après midy
 
A Pignan diocèse de Montpellier devant nous
 
Notaire royal et témoins soussignés fuct
 
Présante demoiselle Marie Atger fille de Sieur
 
Marcel Atger Ménager habitants dudit
 
Pignan laquelle ajant la présance
 
Dudit Sieur Atger son père luy a très humblement
 
Représanté qu’elle est majeure despuis
 
Longtemps et que despuis plusieurs
 
Années elle a entrepris de son
 
Consantemant une fabrique de
 
Verdet gris a louasion de laquelle
 
Elle a pris des engagements avec des
 
Personnes de ses amis quy ont bien vouleu
 
Luy faire plaisir, afin de pouvoir faire
 
Honneur à ses engagemqnts et pouvoir traitter
 
A l’avenir avec liberté elle a prié son dit
 
Père de vouloir l’émanciper et trier ? de sa
 
Puissance paternelle ce qu’entandu
 
Par le sieur Atger père il a dit vouloir
 
Emanciper sadite fille et a XXX ladite
 
Marie Atger s’est mise à genous devant
 
Sondit père ajant les mains jointes
 
Ledit Atger père les a prises et mises dans
 
Les siennes et a prononcé de sa bouche
 
Qu’il émancipe ladite Marie Atger sa
 
Fille et la met hors de sa puissance
 
Paternelle luy permettant de travaillier
 
A son profit, acquérir et traitter de ses
 
Affaires passer accepter et consantir à
 
Tous contrats qu’elle jugera a propos
 
XXX en jugement et générallemant
 
Agir et faire comme peut faire une
 
Personne libre, au moyen de quoy ledit
 
Atger père a déclaré ladite Marie Atger
 
Sa fille estre vraiemant emancipée
 
Et hors de sa puissance, et ladite Atger
 
S’estant rellevée a très humblemant
 
Remercié sondit père et promis de toujours
 
Luy porter l’honneur et respect quelle
 
Luy doit et de ne s’en départir jamais
 
Et a suplié sondit père de
 
Vouloir l’asister de ses avis
 
Et conseils dans toutes les occupations
 
Déclarant lesdits Atger père et fille
 
Faire la présante émancipation pour
 
Les motifs sy dessus et non en fraude
 
De personne et m’ont requis acte
 
Octroyé fait et récitté dans la
 
Maison dudit Atger père présents Charles
 
Prat travailleur et Nicolas Augustin Bascou
 
XXX habitants dudit Pignan Signés
 
Avec les parties et nous Notaire soussigné.
 
 
 
ATGER
 
ATGER
 
PRAT
 
BASCOU A
 
BASCOU, Notaire
 
 
 
 
 
C. à Pignan le 18 mars 1757
 
Receu trois livres quatre solz
 
Insinue receu trois livres douze solz
 
Receu en tout quatre livres seize solz.
 
IRLANDES
 
 
 
 
 
[[Catégorie:Acte notarial]]
 

Version actuelle datée du 4 février 2018 à 10:08

Reconnaissance de dot