Reconnaissance (acte) : Différence entre versions

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J. Ricard
 
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Delanglade, notaire
 
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[[Catégorie:Acte notarial]]

Version du 31 octobre 2017 à 18:22

Exemple :

2E70-187 folio 144 Reconnaissance d’Antoine Molinier L’an mil sept cent soixante dix neuf et le vingt deux juillet après midi au lieu de Saussan diocèse de Montpellier par-devant nous licencié eè droits notaire royal et témoins soussignés fut présent Antoine Molinier père et légitime administrateur des personnes et biens de ses enfants et de feue Jeanne Gingibre son épouse habitant dudit Saussan. Lequel de son gré en ladite qualité a reconnu et confessé tenir devoir et vouloir tenir de la directe seigneurie, droit de lods au fur de six un, cense, prelation, commis, avantage et autres droits seigneuriaux de Messire Joseph Honnoré Dejuges de Saint-Aignan de Brassac prêtre chanoine de la ville de Chartres chapelain de la chapelle de la passion de Notre Seigneur Jésus-Christ fondée dans l’église de Saussan absent nous notaire comme son procureur fondé par procuration reçue et expédiée en original par maître Irlandès notaire le 12 septembre 1777 transcrite dans la première reconnaissance faite en faveur dudit Sieur chapelain, stipulant et acceptant la moitié d’un champ situé dans le terroir de Saussan tenement des Grèzes contient en tout neuf cétérées confronte ladite moitié du levant Pierre Bonnier boucher, Jean Mollière dit paraillou et les héritiers de Monsieur de Quitry grand fossé entre deux, du terral François Prunet et Antoine Drap de même directe, du couchant le chemin salinier et du marin l’autre moitié jouie par Jean Guizard son gendre comme légitime administrateur de ses enfants et de feue Jeanne Molinier sa femme de même directe, sous la censive annuelle et perpétuelle d’un cetier sept seizaines orge qu’il sert conjointement et sans divisions avec ledit Guizard, revenant la part du reconnaissant à deux quatre trois seizaines et demi orge sans préjudice de l’indivis reconnu l’entier corps par ledit reconnaissant le 16 janvier 1757 article 19 devant maître Delanglade, notaire et auparavant par Martial Calvel le 3 janvier 1671 article 28 Delanglade notaire payable et portable ladite censive annellement dans la maison de la chapelle audit Saussan chaque jour et fête saint Pierre premier août, promettant ledit reconnaissant être bon et fidèle emphytéote, améliorer ladite pièce et non la déteriorer, ni mettre en mains mortes et autres prohibées de droit, la montrer à l’œil et la reconnaitre quand il en sera requis sous l’obligation d’icelle et de tous ses biens présents et avenir qu’il a soumis aux rigueurs de toutes cours requises fait et récité dans le presbytère dudit Saussan en présence des Sieurs Jean Dusfours et Joseph Ricard ménagers habitants de Saussan signés avec le reconnaissant et nous notaire.

Molinier Dusfours J. Ricard Delanglade, notaire